Les amendements de Catherine Vautrin pour ce dossier

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Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 88 et 502. La parole est à M. Jean-Pierre Door, pour soutenir l’amendement no 88.

Je suis saisie d’une série amendements identiques, nos 6, 101, 488, 523 et 744. La parole est à M. Gérard Bapt, pour soutenir l’amendement no 6.

La commission a maintenu la suppression par le Sénat de l’article 5 quinquies C. La parole est à Mme Chantal Guittet, pour soutenir l’amendement no 112 tendant à le rétablir.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 19 et 466 rectifié. La parole est à Mme Virginie Duby-Muller, pour soutenir l’amendement no 19.

Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 819, 148, 152, 272, 695 et 762, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 148, 152, 272, 695 et 762 sont identiques. La parole est à Mme la ministre, pour soutenir l’amendement no 819.

Je ne pense pas qu’elle le dira : je vous posais la question, au cas où… La parole est à M. Jean-Pierre Door, pour soutenir l’amendement no 152.

L’ordre du jour appelle la suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi de modernisation de notre système de santé (nos 2302, 2673).

Cet après-midi, l’Assemblée a poursuivi la discussion des articles, s’arrêtant aux amendements no 18 et identiques à l’article 9.

Je suis saisie de plusieurs amendements de suppression de l’article. L’amendement no 18 n’est pas défendu. La parole est à M. Philippe Goujon, pour soutenir l’amendement no 40.

La parole est à Mme Catherine Lemorton, présidente de la commission des affaires sociales, suppléant le rapporteur, pour donner l’avis de la commission.

La parole est à Mme la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, pour donner l’avis du Gouvernement.

Je suis saisie de deux amendements, nos 188 et 2316, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Philippe Goujon, pour soutenir l’amendement no 188.

Je suis saisie de quatre amendements, nos 2314, 2317, 2318 et 2319, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à M. Yannick Moreau, pour les soutenir.

La parole est à Mme Catherine Lemorton, présidente de la commission des affaires sociales, pour soutenir l’amendement no 658 rectifié.

La parole est à Mme Catherine Lemorton, présidente de la commission des affaires sociales, pour soutenir l’amendement no 1263 rectifié.

L’ordre du jour appelle la suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de modernisation de notre système de santé (nos 2302, 2673).

Je rappelle que le temps de parole des députés inscrits sur l’article est de deux minutes ! La parole est à M. Jean-Pierre Door.

Mes chers collègues, le débat gagne toujours en qualité lorsque nous en restons à des arguments de fond.

Sur l’article 9, je suis saisie par le groupe de l’Union pour un mouvement populaire d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale. La parole est à M. Yannick Moreau, pour soutenir l’amendement no 2350.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants: 74 Nombre de suffrages exprimés: 74 Majorité absolue: 38 Pour l’adoption: 50 contre: 24 (L’article 9, amendé, est adopté.)