Les amendements de Catherine Vautrin pour ce dossier
829 interventions trouvées.
La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée du commerce, de l’artisanat, de la consommation et de l’économie sociale et solidaire.
La parole est à Mme Martine Martinel, pour exposer sa question, no 1640, relative au crédit d’impôt pour les associations.
La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée du commerce, de l’artisanat, de la consommation et de l’économie sociale et solidaire.
La parole est à M. Jean-Pierre Decool, pour exposer sa question, no 1621, relative aux rapports entre les entreprises et l’inspection du travail.
La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée du commerce, de l’artisanat, de la consommation et de l’économie sociale et solidaire.
La parole est à Mme Françoise Descamps-Crosnier, pour exposer sa question, no 1634, relative à la carte prioritaire des lycées.
La parole est à M. le secrétaire d’État chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche.
La parole est à M. Alain Leboeuf, pour exposer sa question, no 1625, relative au recrutement des professeurs d’université dans les départements d’outre-mer.
La parole est à M. le secrétaire d’État chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche.
La parole est à Mme Audrey Linkenheld, pour exposer sa question, no 1641, relative à la pratique de la moto en milieu urbain.
La parole est à M. Arnaud Richard, pour exposer la question no 1647 de M. Michel Zumkeller, relative aux offices notariaux.
La parole est à M. Jean-Luc Bleunven, pour exposer sa question, no 1633, relative au manque de places dans les instituts médico-éducatifs.
La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l’exclusion.
Comme nous avons dépassé le temps imparti, monsieur Bleunven, je ne vous donne pas la parole à nouveau. Je vous rappelle que nous disposons de six minutes au total pour la question et la réponse.
La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l’exclusion.
La parole est à Mme Valérie Rabault, pour exposer sa question, no 1642, relative aux statistiques sur la prime d’activité.
La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l’exclusion.
La parole est à M. Christian Franqueville, pour exposer sa question, no 1646, relative aux services médicaux dans l’Ouest vosgien.
La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l’exclusion.
La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour exposer sa question, no 1623, relative au service de chirurgie ambulatoire de L’Aigle.
