Les amendements de Catherine Vautrin pour ce dossier
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La parole est à M. Patrice Carvalho, pour exposer sa question, no 318, relative à la tarification des péages d’autoroutes.
La parole est à M. le ministre délégué chargé des transports, de la mer et de la pêche.
La parole est à M. Yves Jégo, pour exposer sa question, no 334, relative aux déviations des communes de Mormant et de Guignes.
La parole est à M. le ministre délégué chargé des transports, de la mer et de la pêche.
La parole est à M. Édouard Courtial, pour exposer la question no 339 de M. Guy Teissier, relative à la réalisation du plan de déplacement urbain de Marseille Provence Métropole.
La parole est à M. le ministre délégué chargé des transports, de la mer et de la pêche. Je vous demanderai, monsieur le ministre, de bien vouloir raccourcir un peu la longueur de vos réponses. Mme la ministre des affaires sociales et de la santé vient de nous rejoindre, et il serait bon que nous évitions de prendre du retard.
La parole est à Mme Monique Iborra, pour exposer sa question, no 330, relative à l’implantation d’antennes de téléphonie mobile.
La parole est à M. le ministre délégué chargé des transports, de la mer et de la pêche.
La parole est à M. Jean-Pierre Maggi, pour exposer sa question, no 326, relative à l’avenir du centre hospitalier de Salon-de-Provence.
La parole est à M. Joël Giraud, pour exposer sa question, no 320, relative à l’avenir de l’hôpital de Briançon.
La parole est à M. Édouard Courtial, pour exposer sa question, no 336, relative à la reconstruction du centre hospitalier général de Clermont.
La parole est à M. Hervé Gaymard, pour exposer sa question, no 342, relative aux modalités de financement des prestations sociales légales.
La parole est à M. Serge Janquin, pour exposer sa question, no 321, relative aux conséquences de la mise en place d’un plan de prévention des risques d’inondation à Bruay-la-Buissière.
La parole est à M. André Schneider, pour exposer sa question, no 343, relative à l’incitation au tri sélectif des déchets ménagers.
La parole est à Mme Anne Grommerch, pour exposer sa question, no 349, relative aux conséquences des retards de paiement pour les PME prestataires du ministère de la défense.
La parole est à M. Frédéric Reiss, pour exposer sa question, no 345, relative à l’avenir des communes associées.
La parole est à M. Damien Meslot, pour exposer sa question, no 347, relative à la construction de la gendarmerie de Beaucourt.
La parole est à M. Christian Eckert, pour exposer sa question, no 323, relative au financement des actions de coopération décentralisée.
La parole est à Mme Marie-Jo Zimmermann, pour exposer sa question, no 337, relative à la réorganisation des cours d’appel.
La parole est à Mme Marietta Karamanli, pour exposer sa question, no 324, relative aux moyens attribués aux écoles et collèges des quartiers sud du Mans.