Les amendements de Catherine Vautrin pour ce dossier

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Nous remercions M. le le ministre délégué chargé des transports, de la mer et de la pêche et accueillons Mme la garde des sceaux, ministre de la justice, à laquelle sera posée la question suivante.

La parole est à M. Philippe Vigier, pour lui exposer sa question, n° 366, relative à la sécurité du centre de détention de Châteaudun.

Madame la garde des sceaux, nous comprenons votre passion, mais je vous rappelle que le temps maximum prévu est de six minutes pour la question et la réponse. Je redonne la parole à M. Philippe Vigier, mais pour trois mots seulement.

La parole est à M. Sylvain Berrios, pour exposer sa question, n° 372, relative à la pérennité des bourses attribuées par les DRAC aux étudiants de conservatoire.

Nous remercions Mme la garde des sceaux et nous accueillons M. le ministre délégué chargé de l'agroalimentaire, qui répondra à la question suivante.

La parole est à Mme Jacqueline Maquet, pour exposer sa question, n° 357, relative à l'avenir de l'usine Fraisnor de Feuchy, dans le Pas-de-Calais.

La parole est à Mme Michèle Fournier-Armand, pour exposer sa question, n° 364, relative aux effectifs de police et de gendarmerie en Avignon.

La parole est à Mme Danielle Auroi, pour exposer sa question, n° 350, relative à la lutte contre la prolifération des campagnols.

La parole est à M. Sylvain Berrios, pour exposer la question n° 375 de M. Guillaume Chevrollier, relative aux difficultés des éleveurs de porcs.

Nous remercions M. le ministre délégué chargé de l'agroalimentaire et nous accueillons Mme la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, qui répondra à la prochaine question.

La parole est à M. Michel Pouzol, pour exposer sa question, n° 358, relative à la création d'un centre de stockage de déchets ultimes à Saint-Escobille.

La parole est à M. Daniel Fasquelle, pour exposer sa question, n° 380, relative aux dates d'ouverture de la chasse au gibier d'eau.

Mes chers collègues, nous en venons à une question que j'aurais dû adresser moi-même à Mme la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie. Je remercie M. Fasquelle d'avoir bien voulu me suppléer pour exposer cette question, n° 381, relative à l'application de la réglementation relative à l'amiante par les bailleurs sociaux....

Nous remercions Mme la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, et nous accueillons M. le ministre du redressement productif, qui répondra aux quatre questions suivantes.

La parole est à M. Jacques Moignard, pour exposer sa question, n° 352, relative au maintien de l'activité industrielle dans le Tarn-et-Garonne.

La parole est à M. Jean-Luc Warsmann, pour exposer sa question, n° 379, relative à la situation de collèges et lycées dans les Ardennes.

La parole est à M. Jean-Luc Warsmann. Quel que soit notre intérêt pour l'académie de Reims, je vous remercie de faire très court, mon cher collègue.

La parole est à M. Laurent Furst, pour exposer sa question, n° 373, relative au maintien des schémas de cohérence territoriale.

Nous remercions M. le ministre du redressement productif, et nous accueillons à présent M. le ministre délégué chargé de la ville, qui répondra aux cinq questions suivantes.

La parole est à M. Alain Rodet, pour exposer sa question, n° 355, relative au financement des opérations de rénovation urbaine à Limoges.