Les amendements de Catherine Vautrin pour ce dossier
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L’ordre du jour appelle la discussion de la proposition de loi de M. Xavier Bertrand permettant le libre choix des maires concernant les rythmes scolaires dans l’enseignement du premier degré (nos 1491, 1583).
La parole est à M. le président de la commission des affaires culturelles et de l’éducation, que je vous demande d’entendre dans le calme, mes chers collègues.
Ils vont en effet vous écouter avec intérêt, comme on leur a déjà demandé de le faire.
La parole est à Mme Marie-George Buffet. Une fois de plus, mes chers collègues, je vous demande de bien vouloir écouter l’oratrice dans le calme. Seule Mme Buffet a la parole.
La parole est à Mme Colette Langlade. Si nous pouvions aussi écouter l’oratrice dans le calme, ce serait une bonne chose !
Merci de faire preuve d’un peu de calme, mes chers collègues. La parole est à M. Stéphane Travert.
J’ai reçu de M. Bruno Le Roux et des membres du groupe socialiste, républicain et citoyen une motion de rejet préalable déposée en application de l’article 91, alinéa 5, du règlement. La parole est à M. Yves Durand.
Au titre des explications de vote, la parole est à M. Patrick Hetzel, pour le groupe de l’Union pour un mouvement populaire.
Sur la motion de rejet préalable, je suis saisie par le groupe de l’Union pour un mouvement populaire d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants: 177 Nombre de suffrages exprimés: 177 Majorité absolue: 89 Pour l’adoption: 105 contre: 72 (La motion de rejet préalable est adoptée.)
