Les amendements de Charles de Courson pour ce dossier
3 interventions trouvées.
Je ne comprends pas pourquoi notre rapporteur général est si dubitatif quant à l’intérêt du chauffage au bois, de même que notre polytechnicien favori Hervé Mariton.
Sur le plan scientifique, il est établi depuis très longtemps que les forêts occidentales sont des pièges à carbone. Certes, ce n’est pas le cas de la forêt amazonienne, ceux qui ont fréquenté la forêt amazonienne le savent. Il ne faut donc pas dire « toutes les forêts ». Par ailleurs, ceux qui connaissent un peu les réalités du terrain savent...
Si donc nous portons le taux de TVA sur le bois à 10 %, nous allons avoir affaire à une recrudescence du « black ». Par conséquent, si nous le descendons à 5 % ou 5,5 %, nous aurons de meilleures recettes car il y aura très peu de black. Voilà pourquoi, chers collègues, il faut appuyer ces amendements qui proposent d’appliquer le taux réduit au...
