Transition énergétique

Madame la présidente, madame la ministre, monsieur le président de la commission spéciale, mesdames, monsieur les rapporteurs, mes chers collègues, nous abordons aujourd’hui la lecture définitive du projet de loi pour la transition énergétique et la croissance verte. L’exercice fut long et passionnant depuis la première conférence environnement...

J’aime citer cette phrase d’André Malraux, tirée de L’Espoir : « Vivre, c’est transformer en conscience une expérience aussi large que possible. » Aujourd’hui, nous avons l’expérience d’un monde qui va à sa perte si rien n’est fait pour enrayer les dérèglements climatiques. Aujourd’hui nous avons l’expérience d’un pays capable d’innovations en...

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, une nouvelle étape va être franchie pour doter notre pays d’une grande loi sur la transition énergétique. Dans ce domaine comme dans beaucoup d’autres, il existe deux écueils qu’il faut savoir éviter. Le premier consiste à aller trop vite et ne pas laisser le temps nécessaire à la...

Ni celui des cinq rapporteurs, Marie-Noëlle Battistel, Sabine Buis, Philippe Plisson, Ericka Bareigts et Denis Baupin, qui ont fait naître une nouvelle forme d’énergie renouvelable – la leur !

De votre côté, madame la ministre, vous avez fait preuve d’une grande qualité d’écoute. Mieux, vous avez préparé les décrets et lancé des initiatives fortes pour que cette loi, faite d’intentions, soit déjà une loi d’action.

Doublement du fonds chaleur, territoires à énergie positive, territoires « zéro déchet », crédit d’impôt pour la transition énergétique ou encore prime pour favoriser les véhicules à très faibles émissions, toutes ces mesures relèvent du même principe : la loi sur la transition énergétique, c’est d’abord une formidable boîte à outils. La loi en...

Les uns ont compris qu’il s’agissait aussi d’un formidable gisement d’emplois. Les autres y voient une source d’économies, donc le moyen de réduire la facture énergétique. On ne le dira jamais assez : la transition énergétique, c’est bon pour l’environnement, bon pour l’emploi et bon pour le porte-monnaie.

Au moment de voter ce texte, il faut dire ce qu’il est. La loi relative à la transition énergétique est d’abord un catalyseur. Elle produit déjà des effets et des réactions en chaîne. La loi relative à la transition énergétique est aussi un accélérateur. Elle libère les initiatives et lève des obstacles. Il faut aussi dire ce qu’elle n’est p...

Entre l’abandon du nucléaire et le « tout nucléaire », il existe un juste milieu qui garantit les intérêts de la France. C’est cette voie que nous avons choisie. Le groupe SRC votera donc cette loi. Je le ferai pour ma part en ayant à l’esprit cette belle phrase d’Edgar Morin, que vous avez fait intervenir récemment, madame la ministre, lors d...

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, nous abordons donc la nouvelle lecture du projet de loi relatif à la transition énergétique. Tout le monde le reconnaît désormais, il y a urgence à agir. Sur tous les bancs de l’Assemblée nationale, j’ai pu mesurer à quel point les enjeux du réchauffement climatique étaient compris...

La vérité, et vous le savez, c’est que nous en étions assez loin à partir du moment où vous continuez, comme vous l’avez fait tout à l’heure, à promouvoir le tout-nucléaire.

Vous avez évoqué nombre d’auteurs. Je ne me permettrai pas de citer Ronald Reagan, n’étant pas amateur de westerns, je citerai plutôt Confucius : « Appliquez-vous à garder en toute chose le juste milieu ». Malheureusement, sur ce sujet comme sur de nombreux autres, ce n’est pas ce que vous faites. Aujourd’hui encore, l’opposition crie au déman...

Je remercie aussi nos collègues écologistes pour le dialogue permanent que nous avons mis en place entre nos deux groupes parlementaires. Je pense notamment à la commission d’enquête sur le coût de la filière nucléaire coprésidée par M. Brottes et M. Baupin, qui a pu aboutir à une position commune. Ainsi, nous le voyons, nos oppositions ne son...

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, j’aborderai le texte soumis au vote sous trois angles. D’abord, le contexte. C’est celui de l’urgence. J’en compte au moins trois. L’urgence climatique, d’abord. Le changement climatique est en cours. Ses conséquences sont de plus en plus dramatiques. Ne rien faire coûtera plus c...

2012, belle année… Cet amendement vise à favoriser l’information des consommateurs concernant l’impact environnemental des biens ou services.

Nous avons déjà beaucoup parlé des matériaux biosourcés et j’ai bien entendu les arguments des rapporteurs et du Gouvernement. Toutefois, cet amendement propose de favoriser l’usage de ces matériaux dans le cas particulier de la rénovation des bâtiments datant d’avant 1948.

Je salue le travail de nos rapporteurs, dont chacun peut voir depuis le début de l’examen du texte que leur contribution l’améliore grandement. Nous abordons à présent un nouveau titre relatif au bâtiment, qui constitue un enjeu essentiel. Je ne voudrais pas que l’on résume la loi sur la transition énergétique et la croissance verte à des quest...

Cet amendement s’inspire de l’excellent travail de notre collègue Serge Bardy, qui a rendu un rapport relatif au potentiel du déploiement de l’économie circulaire dans la filière papier recyclé en France, ici-même à l’Assemblée nationale. Plusieurs amendements sont issus des préconisations qu’il a faites dans son rapport.

Le patrimoine universitaire représente un tiers du patrimoine public, avec 18 millions de mètres carrés et 6 000 hectares de terrain. Cet amendement vise à encourager un partenariat avec les universités et à renforcer l’idée des campus verts dans le cadre des territoires à énergie positive.

D’abord, je voudrais bien évidemment remercier l’ensemble des collègues qui ont assisté à ces débats, et Mme la ministre, qui a donné de l’éclat à cette idée de co-construction. Je remercie aussi les rapporteurs et le président de la commission spéciale. Notre groupe a pu présenter 515 amendements en quatre heures. Nous sommes très heureux qu’u...