Redonner des perspectives à l'économie réelle et à l'emploi industriel

Madame la présidente, monsieur le ministre, chers collègues, nous examinons de nouveau la proposition de loi visant à reconquérir l’économie réelle, sept jours seulement après son second passage dans cet hémicycle et dans la foulée de son rejet, hélas ! par nos collègues sénateurs.

Que dire de plus qui n’ait été dit ? Le texte que nous examinons aujourd’hui est le fruit d’un travail collectif des élus écologistes et socialistes.

…et de limiter les abus d’une spéculation qui nuit à nos emplois et à certaines de nos entreprises. Ce texte est avant tout une réponse à un constat implacable : notre tissu industriel disparaît progressivement. Les chiffres le montrant sont bien connus et nous n’avons cessé de les répéter depuis le début des discussions sur cette loi. En tren...

Nous ne sommes pas dans la réalité, avez-vous dit au début de la présentation de votre motion de rejet. Cela m’a surpris. Nous ne devons pas vivre dans le même monde, parce que juste après mai 2012 et l’échec à la présidentielle de Nicolas Sarkozy – nous espérons que ce n’est pas une conséquence directe – les plans sociaux se sont succédé les u...

Monsieur le président, monsieur le ministre, madame et monsieur les rapporteurs, mes chers collègues, cette proposition de loi du groupe socialiste, portée par notre collègue Bruno Leroux, et cosignée par les écologistes, s’inscrit dans la démarche, engagée au début de la législature, qui vise à dissuader les licenciements boursiers et à incite...

Je dis : « chiche ! ». Voyons si quelqu’un aura l’audace de trouver ce type d’entreprise encore rentable, s’il n’y a pas d’aides publiques ! Le texte va plus loin encore : il autorise le comité d’entreprise à lancer une procédure devant le tribunal de commerce, dans le cas où le dirigeant n’aurait pas joué le jeu. En outre, si le juge considèr...