Les amendements de Christophe Cavard pour ce dossier
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Il n’est pas toujours facile de suivre l’ensemble de nos débats, mais le présent amendement est important pour le groupe écologiste. Il a trait au principe même du dialogue social, auquel nous souscrivons comme vous avec force, monsieur le ministre. Aux termes de l’alinéa 22 de l’article 13, « le contrat de plan régional est établi dans l’anné...
Oui, je le maintiens, madame la présidente. En effet, le rapporteur lui-même reconnaît que c’est une bonne idée, et qu’elle pourrait éventuellement être déclinée par la suite dans le cadre d’un accord régional, si j’ai bien compris. J’appelle l’attention du rapporteur sur le fait que nous sommes cohérents avec nous-mêmes, puisque nous proposon...
Notre collègue Denis Baupin, vous l’avez compris depuis le premier jour, tient, à juste titre et soutenu par le groupe écologiste, à ce que l’on reconnaisse ce qui nous paraît être des filières d’avenir et notamment celles qui concernent l’énergie.
