Tarification progressive de l'énergie

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion en nouvelle lecture de la proposition de loi visant à préparer la transition vers un système énergétique sobre (338, 579).

Cet après-midi, l'Assemblée a commencé d'entendre les orateurs inscrits dans la discussion générale. Nous reprenons cette discussion générale avec M. Daniel Fasquelle.

La discussion générale est close. La parole est à M. le président de la commission des affaires économiques, rapporteur.

Je suis saisi de deux amendements, nos 105 et 39 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. André Chassaigne, pour soutenir l'amendement n° 105.

Je suis saisi de deux amendements, nos 31 et 181, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jean-Marie Tetart.

Je suis saisi d'un amendement de coordination, n° 208, présenté par le Gouvernement. (L'amendement n° 208, accepté par la commission, est adopté.)

Je suis saisi d'un amendement rédactionnel de la commission, n°119. (L'amendement n° 119, accepté par le Gouvernement, est adopté.)

Je suis saisi de deux amendements identiques, n° 32et n° 53. La parole est à M. Tetart., pour défendre l'amendement n° 32.

Je suis saisi de deux amendements identiques, n°s 33 et 57. La parole est à M. Tetart, pour défendre l'amendement n°°33.

Je suis saisi d'un amendement rédactionnel de la commission, n° 175. (L'amendement n°°175, accepté par le Gouvernement, est adopté.)

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 35 et 56. La parole est à M. Jean-Marie Tetart, pour soutenir l'amendement n° 35.

Je suis saisi d'un amendement rédactionnel, n° 123, présenté par M. le rapporteur. (L'amendement n° 123, accepté par le Gouvernement, est adopté.)

L'amendement n° 128 du rapporteur est rédactionnel. (L'amendement n° 128, accepté par le Gouvernement, est adopté.) (Mme Sandrine Mazetier remplace M. Christophe Sirugue au fauteuil de la présidence.)