Les amendements de Christophe Sirugue pour ce dossier
15 interventions trouvées.
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion de la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, tendant à renforcer la lutte contre la contrefaçon (nos 1575, 1720).
La parole est à M. Jean-Michel Clément, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République, pour donner l’avis de la commission.
Je suis saisi de trois amendements, nos 73 rectifié, 50 et 75, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 50 et 75 sont identiques. La parole est à M. Jean-Michel Clément, rapporteur, pour soutenir l’amendement no 73 rectifié.
Monsieur le rapporteur, l’amendement no 75 étant un amendement de repli, peut-on considérer qu’il est défendu ?
Je suis saisi de plusieurs amendements portant articles additionnels après l’article 6. La parole est à Mme Brigitte Allain, pour soutenir l’amendement no 37, deuxième rectification.
Sur l’article 7, je suis saisi de plusieurs amendements. La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l’amendement no 32.
Je suis saisi de trois amendements, nos 22, 47 et 40, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 22 et 47 sont identiques. La parole est à M. Jean-Michel Clément, rapporteur, pour soutenir l’amendement no 22.
L’amendement no 40 a été défendu par Mme Allain. Quel est l’avis du Gouvernement sur ces trois amendements ?
Nous en venons aux amendements portant articles additionnels après l’article 8. Je suis saisi de deux amendements, nos 17 et 8 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Cécile Untermaier, pour soutenir l’amendement no 17.
Merci, monsieur Galut. Je vous rappelle que les interventions ne peuvent excéder deux minutes ; or elles durent systématiquement au moins une fois et demie le temps prévu. Faites donc attention !
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 24 et 49. La parole est à M. Jean-Michel Clément, rapporteur, pour soutenir l’amendement no 24.
Je suis saisi d’un amendement no 25 qui fait l’objet d’un sous-amendement no 78. La parole est à M. Jean-Michel Clément, rapporteur, pour soutenir l’amendement.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 45 et 72. La parole est à Mme la ministre, pour soutenir l’amendement no 45.
Je suis saisi de deux séries d’amendements identiques, nos 43 et 58 et nos 44 et 59, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Thierry Lazaro, pour soutenir l’amendement no 43.
Nous en venons aux explications de vote. La parole est à M. Philippe Folliot, pour le groupe de l’Union des démocrates et indépendants.
