Les amendements de Claude Bartolone pour ce dossier
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L’ordre du jour appelle les explications de vote et le vote par scrutin public sur le projet de loi relatif à l’adaptation de la société au vieillissement (nos 1994, 2155, 2119).
Dans les explications de vote, la parole est à Mme Joëlle Huillier, pour le groupe socialiste, républicain et citoyen.
Sur l’ensemble du projet de loi, le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale. La parole est à M. Jean-Louis Roumegas, pour le groupe écologiste.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants: 506 Nombre de suffrages exprimés: 483 Majorité absolue: 242 Pour l’adoption: 302 contre: 181 (Le projet de loi est adopté.)
La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée de la famille, des personnes âgées et de l’autonomie.
L’ordre du jour appelle la discussion du projet de loi relatif à l’adaptation de la société au vieillissement (nos 1994, 2155, 2119).
La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée de la famille, des personnes âgées et de l’autonomie.
