Les amendements de Claude Bartolone pour ce dossier
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L’ordre du jour appelle les explications de vote et le vote par scrutin public sur la nouvelle lecture du projet de loi de finances pour 2015 (nos 2438, 2450).
Dans les explications de vote, la parole est à M. Dominique Lefebvre, pour le groupe socialiste, républicain et citoyen.
L’ordre du jour appelle les explications de vote au nom des groupes et le vote par scrutin public sur l’ensemble du projet de loi de finances pour 2015 (nos 2234, 2260 à 2267).
Dans les explications de vote, la parole est à M. Dominique Lefebvre, pour le groupe socialiste, républicain et citoyen.
La parole est à M. Charles de Courson, pour le groupe de l’Union des démocrates et indépendants.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants: 569 Nombre de suffrages exprimés: 513 Majorité absolue: 257 Pour l’adoption: 266 contre: 247 (Le projet de loi est adopté.)
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2015 (nos 2234, 2260).
Nous abordons l’examen des crédits relatifs à l’outre-mer (no 2260, annexe 33 ; no 2262, tome XII ; no 2267, tomes X et XI). La parole est à Mme la ministre des outre-mer.
Je vous rappelle, mes chers collègues, que le temps attribué au Gouvernement et à chacun des orateurs a été arrêté en Conférence des présidents ; il est de cinq minutes. Nous en venons aux orateurs des groupes. La parole est à Mme Ericka Bareigts, pour le groupe socialiste, républicain et citoyen, pour cinq minutes.
La parole est à M. Serge Letchimy, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques, pour un rappel au règlement.
Comme vous le savez, l’organisation des débats a été décidée en Conférence des présidents. Je ne fais donc qu’appliquer cette décision, mais je reconnais votre habileté…
Nous en venons aux questions. Je rappelle que la durée des questions et des réponses est fixée à deux minutes. Nous commençons par les questions du groupe SRC. La parole est à Mme Chantal Berthelot.
Nous en venons aux questions du groupe de la Gauche démocrate et républicaine. La parole est à M. Alfred Marie-Jeanne.
J’appelle les crédits de la mission « Outre-mer », inscrits à l’état B. Sur ces crédits, je suis saisi d’un amendement no 394. La parole est à Mme Maina Sage, pour soutenir cet amendement.
La parole est à M. Patrick Ollier, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l’avis de la commission.
Je suis saisi d’un amendement, no 371, portant article additionnel après l’article 57. La parole est à Mme la ministre, pour le soutenir.
Nous en avons terminé avec l’examen de la mission « Outre-mer ». La parole est à Mme la ministre.
