Les amendements de Claude Bartolone pour ce dossier

28 interventions trouvées.

L’ordre du jour appelle la déclaration de politique générale du Gouvernement faite en application de l’article 49, alinéa 1er, de la Constitution, le débat et le vote sur cette déclaration. La parole est à M. le Premier ministre.

Nous allons maintenant entendre les porte-parole des groupes. La parole est à M. Christian Jacob, pour le groupe Les Républicains.

Mes chers collègues, les débats se sont plutôt bien déroulés jusqu’à présent : essayons de continuer dans le même climat…

S’il vous plaît, mes chers collègues. Tout le monde a compris, je vous invite maintenant à rester silencieux pour écouter M. Jacob.

Mes chers collègues, vous ne pensiez tout de même pas que Christian Jacob allait soutenir le Gouvernement ? Par conséquent, je vous prie de retrouver un peu de calme.

La parole est à M. Philippe Vigier, président du groupe de l’Union des démocrates et indépendants. Je demande aux députés qui quittent l’Hémicycle de le faire rapidement et sans gêner l’orateur.

Le Premier ministre ayant engagé la responsabilité du Gouvernement, je vais mettre aux voix l’approbation de sa déclaration de politique générale. En application de l’article 65 du règlement, la Conférence des présidents a décidé que le vote se déroulerait dans les salles voisines de la salle des séances. Le scrutin est annoncé dans l’enceint...

La séance est reprise. Voici le résultat du scrutin sur la déclaration de politique générale du Gouvernement : Nombre de votants 554 Nombre de suffrages exprimés 544 Majorité absolue des suffrages exprimés 273 Pour l’approbation 305 Contre 239 L’Assemblée nationale a approuvé la déclaration de politique générale du Gouvernement.

L’ordre du jour appelle la déclaration de politique générale du Gouvernement faite en application de l’article 49, alinéa 1er, de la Constitution, le débat et le vote sur cette déclaration. La parole est à M. le Premier ministre.

Mes chers collègues, je vous rappelle qu’il est prévu que nous entendions successivement les interventions de tous les responsables de groupes – y compris celle de M. Bruno Le Roux. Vous auriez donc intérêt à écouter les orateurs !

Mes chers collègues, je souhaiterais que cette séance conserve la sérénité qui l’a caractérisée jusqu’alors. Je vous prie d’écouter M. Le Roux.

Le Premier ministre ayant engagé la responsabilité du Gouvernement, je vais mettre aux voix l’approbation de sa déclaration de politique générale. Le vote se déroulera dans les salles voisines de la salle des séances. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale. Il est ouvert pour une durée de trente minutes. Il sera donc ...

La séance est reprise. Voici le résultat du scrutin sur la déclaration de politique générale du Gouvernement : Nombre de votants 566 Nombre de suffrages exprimés 513 Majorité absolue des suffrages exprimés 257 Pour l’approbation 269 Contre 244 L’Assemblée nationale a approuvé la déclaration de politique générale du Gouvernement.

L’ordre du jour appelle la déclaration de politique générale du Gouvernement faite en application de l’article 49, alinéa 1er, de la Constitution, le débat et le vote sur cette déclaration. La parole est à M. le Premier ministre.

Je prie ceux de nos collègues qui souhaitent sortir de le faire rapidement, afin de permettre à l’orateur de s’exprimer.

Chers collègues, je demande à ceux qui quittent l’hémicycle de le faire en silence pour que nous puissions écouter l’orateur dans le calme. Vous avez la parole, monsieur Sauvadet.

Le Premier ministre ayant engagé la responsabilité du Gouvernement, je vais mettre aux voix l’approbation de sa déclaration de politique générale. Le vote se déroulera dans les salles voisines de la salle des séances. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale. Il est ouvert pour une durée de 30 minutes. Il sera donc clos...

La séance est reprise. Voici le résultat du scrutin sur la déclaration de politique générale du Gouvernement : Nombre de votants : 571 Nombre de suffrages exprimés : 545 Majorité absolue des suffrages exprimés : 273 Pour l’approbation : 306 Contre : 239 L’Assemblée nationale a approuvé la déclaration de politique générale du Gouvernement.

L'ordre du jour appelle la déclaration de politique générale du Gouvernement faite en application de l'article 49, alinéa premier, de la Constitution, le débat et le vote sur cette déclaration. La parole est à M. le Premier ministre. (Applaudissements sur les bancs des groupes SRC, écologiste et RRDP.)

Mes chers collègues, je vous rappelle que deux orateurs de l'opposition vont s'exprimer ensuite. Je souhaite qu'ils puissent intervenir dans le calme et vous invite donc à écouter le Premier ministre dans le même calme. (Applaudissements sur les bancs des groupes SRC, écologiste et RRDP.)