Les amendements de Claude Bartolone pour ce dossier
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L’ordre du jour appelle la discussion de la proposition de résolution de M. Bruno Le Roux et de plusieurs de ses collègues, relative aux enfants réunionnais placés en métropole dans les années 1960 et 1970 (no 1716).
Merci, monsieur Vergnier, d’avoir salué le travail d’Henri Emmanuelli. La discussion générale est close. La parole est à M. le ministre des outre-mer.
Sur l’ensemble de la proposition de résolution, je suis saisi par le groupe socialiste, républicain et citoyen d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale. La parole est à Mme la ministre déléguée chargée de la famille.
La parole est à Mme Monique Orphé, pour une explication de vote au nom du groupe socialiste, républicain et citoyen.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants: 139 Nombre de suffrages exprimés: 139 Majorité absolue: 70 Pour l’adoption: 125 contre: 14 (La proposition de résolution est adoptée.)