Questions orales sans débat
(Renouvellement du permis de recherche d'hydrocarbures liquides gazeux dit des moussières)

Madame la ministre, ma question porte sur le permis de recherche d'hydrocarbures liquides ou gazeux dit « des Moussières ». Ce permis s'étend sur les départements de l'Ain, du Jura, de la Savoie, de la Haute-Savoie et de la Saône-et-Loire. Accordé le 4 mars 2008, il a fait l'objet d'une demande de renouvellement le 30 octobre dernier ; une déci...

Merci beaucoup, madame la ministre, pour ces éléments d'information. Je prends bonne note des études complémentaires que vous avez demandées. Les deux communes de Corcelles et de Lantenay, dans l'Ain, sont situées sur le territoire du Haut-Bugey, une zone d'appellation contrôlée pour le comté, et cette activité occupe beaucoup de monde. Tous le...