Les amendements de David Habib pour ce dossier
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L’ordre du jour appelle la suite de la discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (nos 2611, 2736). Le temps de parole restant pour la discussion de ce texte est de deux heures quarante-quatre minutes pour le groupe SRC, dont 221 amendements restent en discussion, trois heures...
On vient de me prévenir que rien n’a été omis, que votre demande a été prise en compte : vous pouvez donc être rassuré.
La parole est à Mme Sabine Buis, rapporteure de la commission spéciale, pour donner l’avis de la commission sur l’amendement no 375.
La parole est à Mme la ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie, pour donner l’avis du Gouvernement.
Le Gouvernement ayant déposé après l’expiration du délai quatre amendements, un temps supplémentaire est attribué à chaque groupe et aux députés non inscrits en application de l’article 55, alinéa 6, du règlement. Vous avez donc satisfaction, monsieur le député.
Je suis saisi de quatre amendements, nos 376, 468, 377 et 469, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 376 et 468, puis 377 et 469 sont identiques. La parole est à M. Patrice Carvalho, pour soutenir l’amendement no 376.
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (nos 2611, 2736). Le temps de parole restant pour la discussion de ce texte est de trois heures dix-neuf minutes pour le groupe SRC, dont 269 amendements restent en discussion, quatre heures tren...
Hier soir, l’Assemblée a poursuivi la discussion des articles, s’arrêtant à l’amendement no 809 à l’article 1er bis.
La commission a supprimé cet article. Je suis saisi de trois amendements, nos 809, 597 et 417, tendant à le rétablir et pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Denis Baupin, pour soutenir l’amendement no 809.
La parole est à Mme Marie-Noëlle Battistel, rapporteure de la commission spéciale, pour donner l’avis de la commission sur ces amendements en discussion commune.
La parole est à M. le secrétaire d’État chargé des transports, de la mer et de la pêche, pour donner l’avis du Gouvernement.
Sur l’amendement no 417, je suis saisi par le groupe de l’Union pour un mouvement populaire d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale. La parole est à M. Julien Aubert.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants: 31 Nombre de suffrages exprimés: 30 Majorité absolue: 16 Pour l’adoption: 9 contre: 21 (L’amendement no 417 n’est pas adopté et l’article demeure supprimé.)
La parole est à Mme Sabine Buis, rapporteure de la commission spéciale, pour donner l’avis de la commission.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 324 et 587. La parole est à M. Guillaume Chevrollier, pour soutenir l’amendement no 324.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 328 et 589, tendant à supprimer l’article. La parole est à M. Fernand Siré, pour soutenir l’amendement no 328.
La parole est à M. le président de la commission spéciale – peut-être pour demander une suspension de séance ?
Si vous le voulez bien, monsieur le président de la commission spéciale, et pour la clarté de nos débats, je propose que M. le secrétaire d’État s’exprime avant la suspension. La parole est à M. le secrétaire d’État.
Je dois demander aux auteurs des amendements si, compte tenu des explications qui ont été données, ils les maintiennent. La parole est à M. Jacques Krabal.
Sur l’amendement no 328, je suis saisi par le groupe de l’Union pour un mouvement populaire d’une demande de scrutin public. J’en déduis qu’il est maintenu… Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale. La parole est à M. le secrétaire d’État.
