Dialogue social et emploi

Cet après-midi, l’Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s’arrêtant à l’article 3.

La parole est à M. le rapporteur de la commission des affaires sociales, pour donner l’avis de la commission.

La parole est à M. le ministre du travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, pour donner l’avis du Gouvernement.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 30, 99, 389 et 626, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 30 et 99 d’une part, et 389 et 626 d’autre part, sont identiques. La parole est à M. Gérard Cherpion, pour soutenir l’amendement no 30.

Dans cette discussion commune, nous en venons à la deuxième série d’amendements identiques. La parole est à Mme Véronique Massonneau, pour soutenir l’amendement no 389.

Je suis saisi de deux amendements tendant à insérer un article additionnel après l’article 5. La parole est à Mme Catherine Coutelle, pour soutenir l’amendement no 690.

L’ordre du jour appelle la suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi relatif au dialogue social et à l’emploi (nos 2739, 2792, 2770, 2773).

Hier soir, l’Assemblée a commencé la discussion des articles du projet de loi, s’arrêtant à l’amendement no 369 à l’article 1er.

L’amendement no 369 n’est pas défendu. La parole est à M. Christophe Sirugue, rapporteur de la commission des affaires sociales, pour soutenir l’amendement no 243.

La parole est à M. le ministre du travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, pour donner l’avis du Gouvernement.

Je suis saisi de deux amendements, nos 266 et 269, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à M. Francis Vercamer, pour les soutenir.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 234 et 471. La parole est à M. Francis Vercamer, pour soutenir l’amendement no 234.

La parole est à M. Lionel Tardy, même si nous chercherons ensuite à n’avoir qu’un orateur par groupe sur chaque amendement.

Excusez-moi monsieur Liebgott, je vous redonnerai la parole plus tard : je pensais que vous souhaitiez demander une suspension de séance. La parole est à M. le rapporteur, pour donner l’avis de la commission sur cette série d’amendements.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 135, 380 et 681. La parole est à M. Philippe Noguès, pour soutenir l’amendement no 135.

Sur les amendements identiques nos 326 rectifié, 519 rectifié et 694 deuxième rectification, je suis saisi par le groupe écologiste d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale. La parole est à M. Michel Liebgott.

Je mets aux voix les amendements identiques nos 326 rectifié, 519 rectifié et 694 deuxième rectification. Je rappelle qu’ils ont reçu un avis favorable de la commission et, de la part du Gouvernement, ce que je peux interpréter comme un avis de sagesse. C’est bien ça, monsieur le ministre ?

Je suis saisi de trois amendements, nos 393 rectifié, 579 rectifié et 353 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Christophe Cavard, pour soutenir l’amendement no 393 rectifié.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 283 et 381. La parole est à Mme Jacqueline Fraysse, pour soutenir l’amendement no 283.

J’ai cru comprendre que M. Cavard était d’accord pour retirer son amendement au profit de l’amendement de M. le rapporteur.