Dialogue social et emploi

Je suis saisi de deux amendements, nos 667 et 284, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Chantal Guittet, pour soutenir l’amendement no 667.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 518 rectifié et 573 rectifié. La parole est à Mme Fanélie Carrey-Conte, pour soutenir l’amendement no 518 rectifié.

Je suis saisi de deux amendements, nos 327 et 328, portant article additionnel avant l’article 8. Ils peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à M. Francis Vercamer, pour les soutenir.

Je suis saisi d’un amendement no 394 tendant à supprimer l’article. La parole est à Mme Eva Sas pour le soutenir.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 27, 63, 173 rectifié, 28 et 64, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Gérard Cherpion, pour soutenir l’amendement no 27.

Merci, madame Fraysse, de nous aider à assurer la clarté des débats. Je considère que vous retirez cet amendement.

Je suis saisi de plusieurs amendements portant article additionnel après l’article 1er. La parole est à M. Éric Woerth, pour soutenir l’amendement no 93.

Je suis saisi de deux amendements, nos 289 et 290, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à Mme Jacqueline Fraysse, pour les soutenir.

Je considère que vous avez également présenté l’amendement no 290, madame Fraysse. Quel est l’avis de la commission ?

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 136 et 383. La parole est à M. Philippe Noguès, pour soutenir l’amendement no 136.

Je suis saisi de cinq amendements, nos 39, 57, 169, 54 et 168, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Gérard Cherpion, pour soutenir l’amendement no 39.

Je suis saisi de quatre amendements portant article additionnel après l’article 1er, nos 56 rectifié, 37, 160 et 159, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Lionel Tardy, pour soutenir l’amendement no 56 rectifié.

Monsieur Vercamer, vous avez la parole pour soutenir l’amendement no 160, et si vous en êtes d’accord, l’amendement no 159.

Nous en venons à l’examen des amendements. La parole est à M. Gérard Sebaoun, pour soutenir l’amendement no 671.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 341 et 590. La parole est à M. Christophe Sirugue, rapporteur, pour soutenir l’amendement no 341.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 387 et 624. La parole est à Mme Véronique Massonneau, pour soutenir l’amendement no 387.

Il me semble que Mme Mazetier l’a fait avec talent à l’instant, madame Coutelle. La parole est à Mme Isabelle Le Callennec.