Projet de loi de finances rectificative pour 2015

L’ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2015 (nos 3217, 3282, 3247 et 3252).

Hier soir, l’Assemblée a commencé l’examen des articles de la seconde partie du projet de loi, s’arrêtant à l’article 11.

Nous en venons aux amendements à l’article 11. Je suis saisi de cinq amendements, nos 458 rectifié, 106, 62, 95 et 532, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 62, 95 et 532 sont identiques. La parole est à M. Charles de Courson, pour soutenir l’amendement no 458 rectifié.

Dans la discussion commune, nous en venons à une série de trois amendements identiques, nos 62, 95 et 532. La parole est à M. Hervé Mariton, pour soutenir l’amendement no 62.

La parole est à Mme Valérie Rabault, rapporteure générale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l’avis de la commission.

Je suis saisi de deux amendements, nos 311 et 107, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Éric Alauzet, pour soutenir l’amendement no 107.

La parole est à Mme la rapporteure générale, pour soutenir l’amendement no 311 et donner son avis sur l’amendement no 107.

Je suis saisi de deux amendements, nos 380 et 384, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à Mme la rapporteure générale, pour les soutenir.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 61, 96, 17, 457 et 561, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 61 et 96 sont identiques ainsi que les amendements nos 17, 457 et 561. La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, pour soutenir l’amendement no 61.

La parole est à M. le président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire.

Je suis saisi de quatre amendements, nos 463, 646, 85 et 647, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 463 et 646 sont identiques. La parole est à M. Charles de Courson, pour soutenir l’amendement no 463.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 312 et 45. La parole est à Mme la rapporteure générale, pour soutenir l’amendement no 312.

Je suis saisi de quatre amendements, nos 684, 450, 530 et 464, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 450 et 530 sont identiques. La parole est à M. le secrétaire d’État, pour soutenir l’amendement no 684.

Nous en venons aux amendements portant article additionnel après l’article 11. La parole est à M. Yves Blein, pour soutenir l’amendement no 169.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 30 et 172. La parole est à Mme Eva Sas, pour soutenir l’amendement no 30.

Je suis saisi de quatre amendements, nos 109, 110, 111 et 231, pouvant être soumis à une discussion commune. Je vous suggère, madame Sas, de soutenir en même temps les amendements nos 109, 110 et 111.

Je suis saisi d’un amendement, no 674, qui fait l’objet de plusieurs sous-amendements, nos 709 rectifié et 724, qui sont identiques, et nos 710 rectifié et 725, également identiques. La parole est à M. le secrétaire d’État, pour soutenir l’amendement.

Sur ces sous-amendements importants, j’ai plusieurs demandes de parole. La parole est à M. Charles de Courson.

Excusez-moi, monsieur de Courson ! Tout le monde veut la parole mais, dans le même temps, vous êtes nombreux à me faire passer des petits mots pour me demander si votre amendement, qui est inscrit sur la feuille jaune, sera examiné avant vingt heures !

Soyez donc cohérents entre vous. Je propose de donner la parole à trois intervenants : M. de Courson, M. Baupin et M. Caresche, qui avaient demandé la parole.