Expérimentation territoriale visant à faire disparaître le chômage de longue durée

L’ordre du jour appelle la suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, de la proposition de loi de M. Bruno Le Roux et des membres du groupe socialiste, républicain et citoyen d’expérimentation territoriale visant à faire disparaître le chômage de longue durée (nos 3022, 3228, 3220).

Cet après-midi, l’Assemblée a commencé la discussion des articles de la proposition de loi, s’arrêtant à l’amendement no 40 avant l’article 2.

La parole est à Mme la ministre du travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, pour donner l’avis du Gouvernement.

Nous en venons aux amendements. La parole est à M. Laurent Grandguillaume, rapporteur, pour soutenir l’amendement no 51 de la commission des lois.

Je suis saisi de sept amendements, nos 52, 21, 14, 13 rectifié, 12, 11 rectifié et 23 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Laurent Grandguillaume, rapporteur, pour soutenir l’amendement no 52, qui synthétise, en quelque sorte, tous les autres amendements en discussion commune.

Madame Laclais, je suppose que vous considérez que votre amendement no 21 est satisfait par celui que vient de présenter M. le rapporteur ?

Je suppose qu’il en va de même des quatre amendements, nos 14, 13 rectifié, 12 et 11 rectifié, de Mme Le Callennec ?

Je suis saisi de deux amendements, nos 34 et 20, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Laurent Grandguillaume, rapporteur, pour soutenir l’amendement no 34.

La parole est à M. Francis Vercamer, pour soutenir l’amendement no 46. Peut-être pourriez-vous présenter en même temps votre amendement no 31, monsieur Vercamer ?

Nous en venons à l’unique amendement portant sur le titre de la proposition de loi. La parole est à Mme Isabelle Le Callennec, pour soutenir l’amendement no 19.

L’ordre du jour appelle la discussion de la proposition de loi relative à l’expérimentation territoriale visant à faire disparaître le chômage de longue durée (nos 3022, 3228, 3220).

La parole est à Mme la ministre du travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social.

Mes chers collègues, nous ouvrons la discussion générale. Pour permettre au texte d’être examiné dans de bonnes conditions, je demande à chacun des orateurs de bien vouloir respecter son temps de parole maximal.

Vous pouvez faire moins, monsieur Lurton, vous avez raison : je vous le rappellerai tout à l’heure, même si vous n’êtes pas inscrit !

La parole est à M. Gilles Lurton, premier orateur inscrit sur l’article. Chers collègues, je vous invite à respecter très précisément la durée de deux minutes impartie à chacune de vos interventions.

Nous en arrivons aux amendements à l’article 1er. La parole est à M. Dominique Tian, pour soutenir l’amendement no 3.

En Béarn aussi, on suit ce débat avec beaucoup d’intérêt et je ne l’ai pas dit moi non plus.

Je suis saisi de trois amendements, nos 28, 26 et 27, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à M. Francis Vercamer, pour les soutenir.

Étant, pour un certain nombre d’entre nous, ici, élus depuis dix ou quinze ans, nous avons l’expérience du jeu parlementaire. Nous savons tous qu’un dernier texte doit être examiné ce soir. Aussi, voir des membres de l’opposition demander autant de fois la parole sur des amendements rédactionnels, conduit à s’interroger sur leur volonté de comp...