Égalité réelle outre-mer

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 301 et 1. La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l’amendement no 301.

Je suis saisi d’un amendement, no 285, tendant à supprimer l’article 9 A. La parole est à Mme la ministre, pour le soutenir.

Je suis saisi de deux amendements, nos 44 et 302, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Marion Maréchal-Le Pen, pour soutenir l’amendement no 44.

Je suis saisi de deux amendements, nos 235 et 236, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à M. Victorin Lurel, rapporteur, pour les soutenir.

Je suis saisi d’un amendement no 60, qui fait l’objet d’un sous-amendement no 280. La parole est à M. Boinali Said, pour soutenir l’amendement no 60.

La parole est à M. le rapporteur, pour donner l’avis de la commission sur l’amendement no 60 et soutenir le sous-amendement no 280.

La parole est à M. Ibrahim Aboubacar, pour soutenir l’amendement no 151, visant à insérer un article additionnel après l’article 9 D.

La parole est à M. Victorin Lurel, rapporteur, pour soutenir le sous-amendement no 331.Monsieur Lurel, je pense que la commission sera favorable à cet amendement, étant donné que vous avez déposé le sous-amendement n° 331, que je vous invite à soutenir.

La parole est à Mme la ministre, pour soutenir l’amendement no 266visant à insérer un article additionnel avant l’article 9.

Je vous vois mal là où vous êtes assise dans l’hémicycle. La parole est à Mme la rapporteure pour avis.

Je suis saisi de plusieurs amendements visant à insérer un article additionnel après l’article 9. La parole est à Mme la ministre, pour soutenir l’amendement no 269.

Peut-être pourriez-vous défendre dès à présent, monsieur Nilor, l’amendement no 77, très proche du no 76 ?

Monsieur Nilor, il me semble que je suis dans mon rôle en vous disant que certains éléments communiqués lors du débat permettaient aux uns et aux autres d’envisager une position consensuelle. Je n’exprimais absolument pas une volonté de vous les faire retirer : je vous ai simplement posé la question au regard des échanges qui ont eu lieu.

Je suis saisi de plusieurs amendements visant à insérer un article additionnel après l’article 10. La parole est à M. Ibrahim Aboubacar, pour soutenir l’amendement no 208.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 128 rectifié et 217 rectifié. L’amendement no 128 rectifié fait l’objet d’un sous-amendement no 335. La parole est à M. Boinali Said, pour soutenir l’amendement no 128 rectifié.

On peut considérer, je pense, que votre amendement no 217 rectifié est ainsi défendu, monsieur Aboubacar. La parole est à M. Victorin Lurel, pour soutenir le sous-amendement no 335 et donner l’avis de la commission sur les amendements.

La parole est à M. Jean-Philippe Nilor, pour soutenir l’amendement no 54, visant à insérer un article additionnel après l’article 10 bis. Tout le monde surveille votre temps de parole, monsieur le député !