Les amendements de Denis Baupin pour ce dossier
8 interventions trouvées.
Je suis navré d’entamer l’examen du titre VIII par le seul point à propos duquel je ne suis pas complètement d’accord avec le Gouvernement. La position adoptée en commission à propos de la part de l’agriculture dans les émissions de gaz à effet de serre, qui prévoit un statut particulier sans obérer pour autant les capacités d’évolution en la m...
Après l’intervention très complète de Mme la ministre, j’ai peu de choses à ajouter. Une élaboration en commun a en effet eu lieu entre les parlementaires. Des amendements auxquels nous travaillions depuis longtemps ont été adoptés en commission. Présentés en première lecture, ils n’ont pas été retenus et ont finalement été adoptés en commissio...
Avis favorable. Il est paru pertinent à la commission d’éviter que les stratégies bas-carbone puissent contribuer à délocaliser les activités.
Cet amendement vise à préciser la procédure d’élaboration de la stratégie bas-carbone et des budgets carbone.
Cet amendement prévoit que les projets de budget carbone et de stratégie bas-carbone seront soumis au comité d’experts.
Cet amendement prévoit que les priorités des projets de budget carbone et de stratégie bas-carbone seront transmises au Parlement.
Cet amendement vise à raccourcir les délais pour la transmission du budget carbone et de la stratégie bas-carbone, après leur adoption.
Cet amendement concerne la révision simplifiée et donc la consultation en amont du conseil national de la transition écologique et des commissions permanentes de l’Assemblée nationale et du Sénat.
