Les amendements de Denis Baupin pour ce dossier
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L’ordre du jour appelle la discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi de finances rectificative pour 2014 (nos 2455, 2460) et de la loi de programmation des finances publiques pour les années 2014 à 2019 (nos 2350, 2449). La Conférence des présidents a décidé que ces textes donneraient lieu à une discussion générale commune.
La parole est à Mme Valérie Rabault, rapporteure générale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire.
La parole est à M. le président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire.
J’appelle en premier lieu les articles du projet de loi de finances rectificative pour 2014, sur lesquels les deux assemblées n’ont pu parvenir à un texte identique.
Je mets aux voix l’ensemble de la première partie du projet de loi de finances rectificative pour 2014.
Nous en venons aux amendements à l’article 9 bis. La parole est à Mme la rapporteure générale pour soutenir l’amendement no 42, tendant à la suppression de l’article.
Sur l’article 14, je suis saisi de trois amendements, nos 24, 44 et 1, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Charles de Courson, pour soutenir l’amendement no 24.
