Les amendements de Denis Baupin pour ce dossier
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L’ordre du jour appelle la discussion du projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République d’Azerbaïdjan relatif à la création et aux conditions d’activités des centres culturels (nos 784, 2396).
La parole est à M. Yves Jégo, pour le groupe de l’Union des démocrates et indépendants.
