Les amendements de Denis Baupin pour ce dossier
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L’ordre du jour appelle la discussion de la proposition de loi de MM. Marcel Bonnot et François Vannson et plusieurs de leurs collègues relative à la maladie de Lyme (nos 2291, 2526).
La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée de la famille, des personnes âgées et de l’autonomie.
Monsieur Bonnot, je ne souhaite pas vous couper la parole sur un sujet pareil, mais vous avez dépassé votre temps de parole de plus de la moitié. C’est la conférence des présidents qui attribue les temps de parole, vous aviez cinq minutes.
Je vous invite à le dire à votre président de groupe, il le transmettra à la conférence des présidents.
J’ai reçu de M. Bruno Le Roux et des membres du groupe socialiste, républicain et citoyen une motion de renvoi en commission déposée en application de l’article 91, alinéa 6, du règlement. La parole est à Mme Chaynesse Khirouni.
Monsieur Le Fur, vous êtes comme moi vice-président de l’Assemblée nationale et connaissez donc bien le règlement. Puisque vous nous invitez à ne pas perdre de temps, je vous invite, pour ma part, à ne pas multiplier les rappels au règlement qui n’en sont pas afin que nous puissions avancer. Votre groupe pourra s’exprimer dans quelques instant...
Nous en venons aux explications de vote sur la motion de renvoi en commission. La parole est à M. Frédéric Reiss, pour le groupe de l’Union pour un mouvement populaire.
Sur la motion de renvoi en commission, je suis saisi par le groupe de l’Union pour un mouvement populaire d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale. La parole est à M. Jean-Louis Touraine, pour le groupe socialiste, républicain et citoyen.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants: 22 Nombre de suffrages exprimés: 22 Majorité absolue: 12 Pour l’adoption: 13 contre: 9 (La motion de renvoi en commission est adoptée.)
S’agissant d’un texte inscrit à l’ordre du jour fixé par l’Assemblée, il appartiendra à la conférence des présidents de proposer les conditions de la suite de la discussion.
