Les amendements de Denis Baupin pour ce dossier
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L’ordre du jour appelle la discussion du projet de loi relatif à la biodiversité (nos 1847, 2064) et de la proposition de loi organique de M. Jean-Paul Chanteguet et Mme Geneviève Gaillard et plusieurs de leurs collègues relative à la nomination du président du conseil d’administration de l’Agence française pour la biodiversité (nos 2055 rectif...
La parole est à Mme Geneviève Gaillard, rapporteure de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire.
La parole est à Mme Anne-Yvonne Le Dain, rapporteure de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République.
La parole est à M. le président de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire.
J’appelle en premier lieu, dans le texte de la commission, les articles du projet de loi relatif à la biodiversité.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 90 et 350 rectifié. La parole est à Mme Anne-Yvonne Le Dain, pour soutenir l’amendement no 90.
Je suis saisi de trois amendements, nos 226, 949 et 1324, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 226 et 949 sont identiques. La parole est à M. Michel Lesage, pour soutenir l’amendement no 226.
Je suis saisi de quatre amendements identiques, nos 162, 293, 946 et 1221. La parole est à M. Jean-Marie Sermier, pour soutenir l’amendement no 162.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 43 et 400. La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir l’amendement no 43.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 66 et 120. La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir l’amendement no 66.
Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 57, 121 et 1296. La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir l’amendement no 57.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 229 et 954. La parole est à M. Michel Lesage, pour soutenir l’amendement no 229.
Je suis saisi de quatre amendements, nos 1530 rectifié, 439, 440 et 441, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Geneviève Gaillard, rapporteure, pour soutenir l’amendement no 1530 rectifié.
Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 163, 753, 1222 et 1080, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 163, 753 et 1222 sont identiques. La parole est à M. Jean-Marie Sermier, pour soutenir l’amendement no 163.
L’amendement no 1080 est en discussion commune avec ces amendements identiques. La parole est à M. Jacques Krabal, pour soutenir cet amendement.
