Les amendements de Denis Baupin pour ce dossier
61 interventions trouvées.
La parole est à Mme Conchita Lacuey, pour exposer sa question, no 813, relative aux difficultés de mise en oeuvre du programme opérationnel national du Fonds social européen pour la période 2014-2020.
La parole est à M. le ministre du travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social.
La parole est à M. Gilles Savary, pour exposer sa question, no 815, relative au contrôle informatisé des demandes d’autorisation de travail en matière de lutte contre le travail illégal et le recours abusif au détachement.
La parole est à M. le ministre du travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social.
Les deux questions suivantes, posées par M. Jean-David Ciot et M. Christian Kert, portent sur le même thème : l’avenir du pôle judiciaire d’Aix-en-Provence. Les deux députés ayant donné leur accord, ainsi que le Gouvernement, je donnerai successivement la parole à M. Ciot, à M. Kert et à M. le ministre du travail, de l’emploi, de la formation ...
La parole est à M. le ministre du travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, pour répondre à ces deux questions.
La parole est à Mme Anne Grommerch, pour exposer sa question, no 835, relative à l’absence de couverture « accidents du travail-maladies professionnelles » pour les demandeurs d’emploi placés par Pôle emploi en dehors du territoire national.
La parole est à M. le ministre du travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social.
La parole est à Mme Annick Le Loch, pour exposer sa question, no 819, relative aux perspectives de renouvellement de la flottille de pêche.
La parole est à M. le secrétaire d’État chargé des transports, de la mer et de la pêche.
La parole est à M. Gérard Cherpion, pour exposer sa question, no 839, relative aux problèmes posés par la circulation des poids lourds dans les cols et les vallées du massif vosgien.
La parole est à M. le secrétaire d’État chargé des transports, de la mer et de la pêche.
La parole est à M. Gérard Cherpion, pour exposer la question no 832 de M. Martial Saddier, relative aux risques du développement de la géothermie en Haute-Savoie.
La parole est à M. le secrétaire d’État chargé des transports, de la mer et de la pêche.
La parole est à M. Guénhaël Huet, pour exposer sa question, no 834, relative aux projets d’extension du site classé et du périmètre de protection de la baie du Mont-Saint-Michel.
La parole est à M. le secrétaire d’État chargé des transports, de la mer et de la pêche.
La parole est à M. Michel Herbillon, pour exposer sa question, no 836, relative au renforcement des protections phoniques sur l’A86 à Maisons-Alfort.
La parole est à M. le secrétaire d’État chargé des transports, de la mer et de la pêche.
La parole est à M. le secrétaire d’État chargé des transports, de la mer et de la pêche.
La parole est à M. Christophe Priou, pour exposer sa question, no 827, relative à la situation des FREDON-FDGDON comme organismes à vocation sanitaire pour le végétal.
