Les amendements de Denis Baupin pour ce dossier
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Je suis saisi de deux amendements, nos 654 et 429, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Catherine Coutelle, pour soutenir l’amendement no 654.
Je suis saisi de plusieurs amendements portant article additionnel après l’article 16. Les amendements nos 109 et 110 peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à M. Jean-Pierre Blazy, pour les soutenir.
Nous en venons aux amendements à l’article 19. La parole est à M. Michel Issindou, pour soutenir l’amendement no 343 deuxième rectification.
L’ordre du jour appelle la discussion du projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif au dialogue social et à l’emploi (no 2739). La parole est à M. le ministre du travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social.
La parole est à M. Jean-Patrick Gille, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation.
La parole est à M. Dominique Lefebvre, rapporteur pour avis de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire.
La parole est à Mme Sandrine Mazetier, au nom de la délégation de l’Assemblée nationale aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes.
J’ai reçu de M. Christian Jacob et des membres du groupe de l’Union pour un mouvement populaire une motion de rejet préalable déposée en application de l’article 91, alinéa 5, du règlement. La parole est à M. Jean-Frédéric Poisson.
Dans les explications de vote sur la motion de rejet préalable, la parole est à M. Denys Robiliard, pour le groupe socialiste, républicain et citoyen.
J’ai reçu de M. Christian Jacob et des membres du groupe de l’Union pour un mouvement populaire une motion de renvoi en commission déposée en application de l’article 91, alinéa 6, du règlement. La parole est à Mme Isabelle Le Callennec.
