Les amendements de Denis Baupin pour ce dossier
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Séance en hémicycle du 16 juillet 2015 à 21h30 — Programmation militaire pour les années 2015 à 2019
L’ordre du jour appelle la discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense (n° 2987).
Je mets aux voix l’ensemble du projet de loi, compte tenu du texte de la commission mixte paritaire.
L’ordre du jour appelle la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense (nos 2779, 2816, 2806, 2804, 2803).
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense (nos 2779, 2816, 2806, 2804, 2803).
Ce matin, l’Assemblée a commencé d’entendre les orateurs inscrits dans la discussion générale. La parole est à M. Jean-Jacques Candelier.
La parole est à Mme Patricia Adam, présidente et rapporteure de la commission de la défense nationale et des forces armées.
La parole est à M. Jean Launay, rapporteur pour avis de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire.
Mes chers collègues, permettez-moi de vous rappeler que, quelle que soit l’importance des sujets abordés, les temps de parole sont fixés par la conférence des présidents et par le règlement. La parole est à M. Hugues Fourage, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de...
J’ai reçu de M. Christian Jacob et des membres du groupe Les Républicains une motion de rejet préalable déposée en application de l’article 91, alinéa 5, du règlement. La parole est à M. Yves Fromion.
La discussion générale est close. La parole est à M. le ministre de la défense.
De très nombreux orateurs sont inscrits sur l’article 1er. Je me permets donc de rappeler que le temps de parole de chaque orateur est de deux minutes. La parole est à M. Nicolas Dhuicq, premier orateur inscrit sur l’article.
La parole est à Mme Patricia Adam, présidente et rapporteure de la commission de la défense nationale et des forces armées, pour soutenir l’amendement no 17.
Nous en venons aux explications de vote sur la motion de rejet préalable. La parole est à M. Charles de La Verpillière, pour le groupe Les Républicains.
Je rappelle que le temps de parole dans les explications de vote est de deux minutes pour chaque groupe !
Vous vous passionnez tous pour ce débat et c’est bien normal, mes chers collègues. Je me permets néanmoins de rappeler que le règlement encadre les temps de parole. La parole est à M. Philippe Folliot, pour le groupe de l’Union des démocrates et indépendants.
Mes chers collègues, j’ai déjà donné la parole à deux membres du groupe Les Républicains, à deux membres du groupe socialiste et à un membre du groupe GDR. Nous avons donc pu entendre le point de vue des uns et des autres. Je vais encore donner la parole à un représentant de chacun des groupes qui ne sont pas encore exprimés, mais si nous conti...
Sur l’amendement no 65, je suis saisi par le groupe Les Républicains d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale. La parole est à M. Gwenegan Bui, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants: 37 Nombre de suffrages exprimés: 37 Majorité absolue: 19 Pour l’adoption: 16 contre: 21 (L’amendement no 65 n’est pas adopté.)
En réponse à votre interpellation, monsieur Audibert Troin, je précise que la conférence des présidents a fixé les modalités de discussion de ce texte. Elle a décidé d’augmenter le temps de parole en discussion générale initialement prévu afin que tous les groupes donnent leur avis. De nombreux orateurs ont donné le leur sur l’article 1er et so...
J’ai reçu de M. Christian Jacob et des membres du groupe Les Républicains une motion de renvoi en commission déposée en application de l’article 91, alinéa 6, du règlement. La parole est à M. Philippe Vitel.
