Recherche sur l'embryon et les cellules souches embryonnaires

Du calme, chers collègues ! Vous avez souhaité que ce débat se déroule de façon sereine, dans de bonnes conditions. Nous vous avons permis de présenter ce sous-amendement. Nous poursuivons la discussion, avant de passer au vote sur les amendements.

Sur les amendements identiques nos 54, 113 et 121, je suis saisi par le groupe de l’Union pour un mouvement populaire d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale. La parole est à M. Philippe Gosselin.

Sur le sous-amendement no 306, je suis saisi par le groupe de l’Union pour un mouvement populaire d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale. La parole est à M. Pierre Lequiller.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 44 et 55 rectifié. La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir l’amendement no 44.

Monsieur Aubert, je vous interromps pour annoncer que sur le vote des amendements identiques nos 44 et 55 rectifié, je suis saisi par le groupe UMP d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale. Veuillez poursuivre, monsieur Aubert.

Monsieur Hetzel, nous sommes en train d’étudier une proposition de loi dont vous avez rappelé à juste titre qu’elle comportait un seul article, qui de surcroît a déjà donné lieu à de très longs échanges. Chacun pourra constater que sur ce débat, l’opposition peut s’exprimer assez largement. Concernant la discussion des amendements, le règlemen...

On a déjà connu de très nombreuses jurisprudences dans cet hémicycle monsieur Aubert, bien avant mon arrivée. Je vous laisse donc vos propos...

Sur l’amendement no 288, je suis saisi par le groupe de l’Union pour un mouvement populaire d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale. La parole est à Mme Marion Maréchal-Le Pen.

La parole est à M. Marc Le Fur, pour un rappel au règlement. Vous êtes décidément très susceptible, monsieur Le Fur !

Je vous la donne à condition qu’il s’agisse bien d’un rappel au règlement, monsieur Le Fur !

Je crois que chacun peut juger que nous avons le temps de débattre, et que nous débattons.

Sur l’amendement no 283, je suis saisi par le groupe de l’Union pour un mouvement populaire d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale. La parole est à M. Julien Aubert.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants53Nombre de suffrages exprimés53Majorité absolue27Pour l’adoption19contre34(L’amendement no 283 n’est pas adopté.)

Sur l’amendement no 297, je suis saisi par le groupe de l’Union pour un mouvement populaire d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale. La parole est à M. Patrick Hetzel.

S’il vous plaît ! La parole est à Mme la ministre ! Un peu de tenue, s’il vous plaît ! La parole est au Gouvernement !

Avant la suspension de séance, la parole est à M. Marc Le Fur, pour un rappel au règlement.

M. Leonetti m’a demandé de suspendre la séance, mais étant donné l’heure qu’il est, je vous propose plutôt de la lever. La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, tendant à modifier la loi n° 2011-814 du 7 juillet 2011 relative à la bioéthique en autorisant sous certaines conditions la recherche sur l'embryon et les cellules souches embryonnaires (nos 473, 825). Pour la clarté de nos débats, je vous indique...

Cet après-midi, l'Assemblée nationale a commencé d'entendre les orateurs inscrits dans la discussion générale. La parole est à M. Jean-Frédéric Poisson.

J'entends vos arguments, monsieur le président, mais je vous précise, pour qu'il n'y ait pas d'ambiguïté, que c'est non pas une décision personnelle ou une décision de la présidence, mais une décision de la Conférence des présidents lors de sa réunion du 26 mars. Je ne sais pas si vous étiez présent mais, en tout état de cause, cette décision a...