Les amendements de Denis Baupin pour ce dossier
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Nous allons nous procurer le compte rendu de la réunion de la Conférence des présidents : ainsi, il n'y aura pas d'ambiguïté. La parole est à M. Jean Leonetti.
La séance est reprise. La décision de la Conférence des présidents de lever la séance à une heure est confirmée.
Les demandes de rappel au règlement sont nombreuses : nous pourrions poursuivre ainsi jusqu'à une heure du matin. Or les sujets abordés ce soir sont importants, et ils pourront faire l'objet d'un examen lors de la prochaine Conférence des présidents. Nous pourrons également étudier l'éventualité d'une nouvelle procédure à l'avenir, dans le cadr...
Quelle que soit la légitimité de vos arguments, je vous rappelle que nous venons de suspendre la séance : nous avons à cette occasion pu constater que les conditions n'étaient pas réunies pour changer la décision prise par la Conférence des présidents. De deux choses l'une : soit nous reprenons la discussion, soit nous enchaînons les rappels au...
Monsieur Le Fur, vous rappelez le règlement mais, précisément, les rappels au règlement ne doivent pas dépasser deux minutes.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à vingt-deux heures cinquante-cinq, est reprise à vingt-trois heures cinq.)
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à vingt-trois heures trente-cinq, est reprise le vendredi 29 mars 2013 à zéro heure.)
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à zéro heure trente-cinq, est reprise à zéro heure quarante.)
La séance est reprise. La parole est à Mme la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche.
S'il vous plaît, la parole est à Mme la ministre, qui répond aux interventions de la discussion générale. (Nouvelles exclamations sur les bancs du groupe UMP.)
tendant à modifier la loi n° 2011-814 du 7 juillet 2011 relative à la bioéthique en autorisant sous certaines conditions la recherche sur l'embryon et les cellules souches embryonnaires (nos 473, 825). (Vives exclamations sur les bancs du groupe UMP.)
Le Gouvernement étant présent, je vous accorde une suspension de séance d'une minute, monsieur Jacob. (Vives exclamations sur les bancs du groupe UMP.)
La parole est à M. Jean-Yves Le Déaut, vice-président de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques.
