Les amendements de Denis Baupin pour ce dossier
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Monsieur le président, madame la ministre, monsieur le président de la commission, nous voilà une fois de plus réunis pour discuter de ce texte, dont les députés écologistes ont dès le départ dit qu'il était en partie frustrant, dans la mesure où il regroupe de nombreux textes différents à transposer, que nous avons peu de temps pour analyser.
Ce point recueille d'ailleurs, je crois, l'assentiment des différents groupes. Je salue l'intervention de Bertrand Pancher, qui considère que l'environnement n'est pas une variable d'ajustement : nous partageons ce point de vue. Je note cette évolution avec plaisir, après les déclarations selon lesquelles l'environnement, « ça commence à bien ...
Le précédent Président de la République l'avait dit, et, sauf erreur de ma part, Bertrand Pancher le soutenait. Pour notre part, nous voterons ce texte sans état d'âme. Nous saluons le travail de notre rapporteur et nous réjouissons que la CMP ait permis d'aboutir à un accord. Pour autant, comme dans tout document de ce type, le bilan est forc...
et la réflexion engagée sur un bouclier énergétique, il convient que les certificats d'économies d'énergie soient utilisés de façon plus ciblée, en prévoyant une proportion, de par exemple 30 %, directement destinée aux « précaires énergétiques ». Enfin, le troisième domaine que nous avions ciblé est celui du bâti. Vous aviez précisé en séanc...
Le texte qu'il nous est proposé de discuter aujourd'hui est d'un abord complexe. Il comporte en effet de multiples entrées : transposition de six directives européennes, ratification de douze ordonnances transposant elles-mêmes chacune plusieurs directives européennes et adaptation du droit national à une série de règlements Les seuls points c...
De tels amendements ont un double objectif : appliquer le principe pollueur-payeur en limitant les nuisances subies par les riverains des infrastructures routières et encourager le report modal et l'utilisation de modes de transports moins agressifs pour l'environnement. Le troisième titre du projet de loi concerne l'énergie. Il tombe en plein...
