Les amendements de Denis Baupin pour ce dossier
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À la différence de nombre d'amendements défendus depuis l'ouverture de la séance, les amendements de notre groupe visent à renforcer le dispositif, à le rendre le plus efficace possible, et non à le faire échouer. Par l'amendement n° 342, nous souhaitons que le signal adressé aux consommateurs leur permette d'anticiper à coup sûr des gains dès...
Je retire l'amendement n° 342, mais je maintiens l'amendement n° 352 pour adresser un signal à la commission et au Gouvernement. J'entends bien les arguments avancés par le rapporteur et Mme la ministre, j'en comprends la logique. Cela étant, on peut aussi comprendre la nécessité de laisser au pouvoir législatif la capacité de donner un signal ...
Puisqu'ils sont dans le même esprit que ceux que j'ai présentés il y a quelques instants, j'ai peu d'espoir d'être davantage entendu. Pourtant, j'y insiste : en l'état actuel, les tableaux n'offrent au consommateur aucune lisibilité sur l'évolution possible des bonus dans le temps. S'il est dit que l'écart va s'élargir, le zéro bonus reste cep...
Monsieur le rapporteur, je vous répondrai par une boutade : s'il y a zéro bonus et zéro malus, on peut en fixer les montants à 1 000 ou à un million, cela ne changera rien ; le système s'équilibrera forcément si personne ne met ni bonus ni malus Madame la ministre, j'ai entendu l'engagement que vous venez de prendre, en disant que le bonus ...
Je vais le retirer compte tenu de l'engagement pris par la ministre tout à l'heure et sachant qu'il ne recueillera pas d'avis favorable. (Le sous-amendement n°491rectifié est retiré.)
Il ne nous paraît pas logique que les résidences secondaires soient exclues du dispositif. Certes, pour une bonne part, elles ne sont utilisées qu'une partie de l'année et il y a peu de chances qu'elles donnent lieu à des volumes annuels importants mais dans certains cas, il peut y avoir de très hauts niveaux de consommation. Cet amendement pr...
J'entends bien les raisons objectives qui motivent ces avis défavorables. Dans le même temps, je me souviens du débat que nous avons eu lundi : les exemples cités pour les principaux gaspillages concernaient quasiment toujours les piscines. Or en France, les piscines ne se trouvent généralement pas dans les résidences principales, et encore plu...
