Redonner des perspectives à l'économie réelle et à l'emploi industriel

L’ordre du jour appelle la discussion, en nouvelle lecture, après engagement de la procédure accélérée, de la proposition de loi visant à reconquérir l’économie réelle, et qui a fait l’objet d’un vote de rejet par le Sénat (nos 1763, 1791).

L’ordre du jour appelle la discussion, après engagement de la procédure accélérée, de la proposition de loi visant à redonner des perspectives à l’économie réelle et à l’emploi industriel (nos 1037, 1283, 1270).

J’ai reçu de M. Christian Jacob et des membres du groupe de l’Union pour un Mouvement Populaire une motion de rejet préalable déposée en application de l’article 91, alinéa 5, du règlement. La parole est à M. Jean-Charles Taugourdeau.

J’ai reçu de M. Christian Jacob et des membres du groupe de l’Union pour un mouvement populaire une motion de renvoi en commission déposée en application de l’article 91, alinéa 6, du règlement. La parole est à M. Laurent Furst.

Dans la discussion générale, la parole est à M. Patrice Carvalho pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine.

Monsieur Benoit, votre –– léger – dépassement de votre temps de parole de trois minutes qui me semble un peu supérieur à l’interruption que vous avez mentionnée et qui vous a visiblement troublé. (Sourires.) La parole est à M. Christophe Cavard.

La parole est à M. le ministre du travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 8 et 105, tendant à la suppression de l’article 1er. La parole est à Mme Anne Grommerch, pour soutenir l’amendement no 8.

Je suis saisi de deux amendements, nos 91 et 44, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Christophe Léonard, pour soutenir l’amendement no 91.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 22 et 49. La parole est à M. Thierry Benoit, pour soutenir l’amendement no 22.

Je suis saisi de deux amendements, nos 96 et 104, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme la rapporteure, pour soutenir l’amendement no 96.

Je suis saisi d’un amendement no 109 qui fait l’objet d’un sous-amendement no 130 du Gouvernement. La parole est à Mme la rapporteure, pour soutenir l’amendement.

La parole est M. le ministre, pour donner l’avis du Gouvernement sur l’amendement et pour soutenir le sous-amendement no 130.

Êtes-vous d’accord, monsieur le ministre, pour rectifier votre sous-amendement en remplaçant les mots : « concerné par », par les mots : « où est situé » ?

Je suis saisi de deux amendements, nos 100 et 25, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme la rapporteure, pour soutenir l’amendement no 100.

Nous allons continuer le débat et nous verrons ce qu’il en sera un peu plus tard. La parole est à M. le président de la commission des affaires économiques.

Si vous voulez vraiment vous appuyer sur le règlement, chère collègue, la séance se termine à vingt heures et reprend à vingt et une heures trente.