Exposition aux ondes électromagnétiques
(Article 1er)

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 36 et 106. La parole est à Mme Laure de La Raudière, pour soutenir l’amendement no 36.

Je suis saisi de deux amendements, nos 76 rectifié et 107, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Anne-Yvonne Le Dain, pour soutenir l’amendement no 76 rectifié.

L’amendement est adopté à l’unanimité. La parole est à M. André Chassaigne, pour soutenir l’amendement no 108.

Je suis saisi d’un amendement no 101 qui fait l’objet d’un sous-amendement no 180. La parole est à Mme Suzanne Tallard, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire, pour soutenir l’amendement.

Je suis saisi de deux amendements, nos 102 et 39, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Suzanne Tallard, rapporteure pour avis, pour soutenir l’amendement no 102.

La parole est à Mme Laurence Abeille, rapporteure, pour soutenir le sous-amendement no 181 et donner son avis sur cet amendement no 102.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 40 et 84. La parole est à Mme Laure de La Raudière, pour soutenir l’amendement no 40.

Comme vous les avez interpellés, madame ou monsieur les ministres peuvent peut-être vous apporter des précisions ?

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 44 et 88. La parole est à Mme Laure de La Raudière, pour soutenir l’amendement no 44.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 45 et 89. La parole est à Mme Laure de La Raudière, pour soutenir l’amendement no 45.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 43 et 90. La parole est à Mme Laure de La Raudière, pour soutenir l’amendement no 43.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 47 et 98. La parole est à Mme Laure de La Raudière, pour soutenir l’amendement no 47.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 48 et 91. La parole est à Mme Laure de La Raudière, pour soutenir l’amendement no 48.

Je suis saisi de deux amendements, nos 177 et 92, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Laure de La Raudière, pour soutenir l’amendement no 177.

Je suis saisi de deux amendements, nos 164 et 93, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Corinne Erhel, pour soutenir l’amendement no 164.

Je suis saisi de deux amendements, nos 157 et 178, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Corinne Erhel, pour soutenir l’amendement no 157.

Cet amendement est donc ainsi rectifié : après les mots « lisibles par tous » sont insérés les mots « dans des conditions définies par arrêté ».

Je suis saisi d’un amendement no 110 rectifié qui fait l’objet d’un sous-amendement no 186. La parole est à M. André Chassaigne, pour soutenir l’amendement.

Je suis saisi de trois amendements, nos 49, 97 et 96, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 49 et 97 sont identiques. La parole est à Mme Laure de La Raudière, pour soutenir l’amendement no 49.