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Exposition aux ondes électromagnétiques
Article 1er
Mots-clés
antenne
atypique
concertation
exposition
Écologiste
électromagnétique
installation
mobile
modération
numérique
onde
ondes
ondes électromagnétiques
portable
sanitaire
scientifique
technologie
téléphone
usage
wi-fi
Documents législatifs
Proposition de loi N° 1635 (203 amendements)
Avis N° 1676 de la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Rapport N° 1677 de la Commission des affaires économiques (192 amendements)
Proposition de loi N° 2065 (30 amendements)
Avis N° 2501 de la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Rapport N° 2502 de la Commission des affaires économiques (19 amendements)
Les débats consacrés à ce dossier
Séance en hémicycle du 23 janvier 2014 à 15h00
Séance en hémicycle du 29 janvier 2015 à 9h30 (
1 commentaire
)
Les principaux orateurs sur ce dossier :
Laurence Abeille
(
45 interventions
)
Laure de La Raudière
(
10 interventions
)
François Brottes
(
9 interventions
)
Lionel Tardy
(
8 interventions
)
André Chassaigne
(
8 interventions
)
Anne-Yvonne Le Dain
(
7 interventions
)
Suzanne Tallard
(
7 interventions
)
Corinne Erhel
(
6 interventions
)
Bernard Accoyer
(
4 interventions
)
Guillaume Chevrollier
(
3 interventions
)
Marie-Hélène Fabre
(
1 intervention
)
Yannick Favennec
(
1 intervention
)
Jean-Yves Le Déaut
(
1 intervention
)
Fanélie Carrey-Conte
(
1 intervention
)
Patrice Martin-Lalande
(
1 intervention
)
Denis Baupin
(
1 intervention
)
Annick Le Loch
(
1 intervention
)
François-Michel Lambert
(
1 intervention
)
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