Les amendements de Denis Baupin pour ce dossier
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La Conférence des présidents, réunie ce matin, a arrêté les propositions d'ordre du jour suivantes pour la semaine du 10 juin 2013 : Débat sur Internet et la protection des données personnelles ; Questions au ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt ; Deux propositions de résolution européennes relatives au respect de l...
L'ordre du jour proposé par la Conférence des présidents rencontrant une opposition, il y a lieu de le mettre aux voix. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour une explication de vote.
Je mets aux voix l'ordre du jour proposé par la Conférence des présidents. (L'ordre du jour proposé par la Conférence des présidents est adopté.)
