Une initiative de RegardsCitoyens.org
Se connecter
-
Mon compte
Les
D
éputés
Les
D
ossiers
Les
C
itoyens
FAQ
Par ordre alphabétique
|
Par circonscription
|
Par mots clés
|
Synthèse
|
Au hasard
Les derniers dossiers
|
Les dossiers les plus discutés
|
Les dossiers les plus commentés
Tous les citoyens
|
Les derniers commentaires
|
Assister aux débats
Découvrez les députés de la 15ème législature :
Cliquez ici !
Transition énergétique
Article 3 b
Mots-clés
bâtiment
logement
Documents législatifs
Projet de loi N° 2188 (
3 commentaires
, 2486 amendements)
Rapport N° 2230 de la Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (
3 commentaires
, 2850 amendements)
Projet de loi N° 2611 (
6 commentaires
, 916 amendements)
Rapport N° 2736 de la Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (
1 commentaire
, 1125 amendements)
Les débats consacrés à ce dossier
Séance en hémicycle du 10 octobre 2014 à 9h30
Séance en hémicycle du 20 mai 2015 à 15h00 (
26 commentaires
)
Les principaux orateurs sur ce dossier :
Sabine Buis
(
2 interventions
)
Chantal Guittet
(
1 intervention
)
Cécile Duflot
(
1 intervention
)
Fernand Siré
(
1 intervention
)
Guillaume Chevrollier
(
1 intervention
)
Jacques Krabal
(
1 intervention
)
André Chassaigne
(
1 intervention
)
Questions fréquentes
—
Données
—
API
—
Législature précédente
—
Législature suivante
—
Mentions légales
—
Contact
R
egards
C
i
toyens.org