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...e l’eau, de l’air et des sols, atténuation des phénomènes naturels. Or de nombreuses pressions pèsent aujourd’hui sur elle, qui menacent l’équilibre global du système – tous les milieux sont concernés. Cet article rappelle aussi que la biodiversité est à la fois le produit de processus biologiques toujours en cours et de la géodiversité. Il s’agit également d’introduire le principe de solidarité écologique – mais là, j’empiète un peu sur l’article 2 –, reconnaissant l’interdépendance des différents écosystèmes au sein desquels vit et prospère l’humanité. Ce principe met en exergue l’importance des interactions positives et négatives entre la préservation de la biodiversité et les activités humaines. Le concept de continuité écologique, introduit en 2009, s’est traduit par des démarches structurante...
...le « patrimoine commun de la nation ». En effet, si les sols intègrent le patrimoine commun de la nation, cela rendra obligatoire leur protection de toute pollution, de toute dégradation. Les sols agricoles seraient concernés par cette nouvelle forme de protection, ce qui tuerait l’agriculture. Par ailleurs, l’actuelle rédaction du projet de loi prévoit que l’agriculture préserve les continuités écologiques, mais ne reconnaît pas les services environnementaux rendus par les agriculteurs. Or ces continuités pourraient entraîner des contraintes supplémentaires pour l’agriculture, comme l’interdiction de certaines activités. Accepterez-vous nos amendements reconnaissant le rôle positif de l’agriculture pour la biodiversité, en ajoutant un principe de complémentarité entre l’agriculture et la biodivers...
Nous partageons exactement la même préoccupation que M. Lesage, il nous semble vraiment nécessaire de prendre davantage en compte cette idée d’interaction entre les écosystèmes, et par là, l’aspect de continuité écologique. La définition qui nous est proposée est maintenant ancienne, et celle que nous proposons correspond beaucoup mieux à l’esprit et au contenu du texte de loi.
Il va sans dire que le projet de loi relatif à la biodiversité marque le passage de la nature à la biodiversité. L’alinéa 7 de l’article 1er dispose : « On entend par biodiversité, ou diversité biologique, la variabilité des organismes vivants de toute origine y compris, entre autres, les écosystèmes terrestres, marins et autres écosystèmes aquatiques, ainsi que les complexes écologiques dont ils font partie. Elle comprend la diversité au sein des espèces et entre espèces, ainsi que celle des écosystèmes. » Le texte intègre donc de façon explicite la définition de la biodiversité contenue dans la convention de Rio sur la diversité biologique signée et ratifiée par la France. Or, dans cette définition, l’homme n’est pas cité comme élément particulier de cette biodiversité : il es...