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L’article 1er a pour objectif de renouveler les concepts et le vocabulaire présents au début du code de l’environnement. Il s’agit de donner une vision complète de la biodiversité, intégrant l’ensemble des êtres vivants, puisque la biodiversité assure les fonctions indispensables à toutes les formes de vie et nous rend des services essentiels : source d’alimentation, maintien de la qualité de l’eau, de l’air et des sols, atténuation des phénomènes naturels. Or de nombreuses pressions pèsent aujourd’hui sur elle, qui menacent l’équilibre global du système – tous les milieux sont concernés. Cet article rappelle ...
...e de la hauteur à ce texte. Et de fait, certains amendements nous inquiètent beaucoup. Quand on parle de « paysage », on voit bien ce que cela signifie. Mais le texte va désormais préciser que le paysage est à la fois diurne et nocturne. Pourquoi parler de paysage nocturne ? Est-ce parce que le texte entend combattre l’éclairage artificiel ? Par ailleurs, il est question dans cet article d’êtres vivants, mais vous savez très bien que la notion d’être vivant n’existe pas juridiquement, et que les scientifiques eux-mêmes ont bien du mal à préciser ce qu’est un être vivant.
Monsieur le président, madame la ministre, cet amendement tend à supprimer l’alinéa 4 de l’article 1er. Il propose de maintenir la définition du contenu du patrimoine commun de la nation, telle que prévue par l’article L. 110-1 du code de l’environnement. En premier lieu, la notion d’être vivant n’est définie nulle part. En second lieu, cela signifie notamment que tous les hommes, sans considération de tout autre critère juridique tels que leur nationalité ou leur lieu de résidence, font partie de notre patrimoine national. Par ailleurs, le code de l’environnement prévoit que leur protection, leur mise en valeur, leur restauration, leur remise en état et leur gestion sont d’intérêt géné...
La commission a rejeté cet amendement – je crois que ce n’est pas la peine de faire trop de juridisme dans ce texte. Par ailleurs, je suis un peu surprise d’entendre que certains ici ne font pas la différence entre ce qui est vivant et ce qui est inerte.
Il va sans dire que le projet de loi relatif à la biodiversité marque le passage de la nature à la biodiversité. L’alinéa 7 de l’article 1er dispose : « On entend par biodiversité, ou diversité biologique, la variabilité des organismes vivants de toute origine y compris, entre autres, les écosystèmes terrestres, marins et autres écosystèmes aquatiques, ainsi que les complexes écologiques dont ils font partie. Elle comprend la diversité au sein des espèces et entre espèces, ainsi que celle des écosystèmes. » Le texte intègre donc de façon explicite la définition de la biodiversité contenue dans la convention de Rio sur la diversité bio...
La commission a repoussé cet amendement. Tout à l’heure, nous avons discuté des êtres vivants et de la biodiversité. L’homme est bien évidemment inclus parmi les êtres vivants : il n’est, à ma connaissance, ni un caillou, ni du granit. Puisque l’homme fait partie des êtres vivants, il n’y a pas lieu d’adopter cet amendement.