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Cela sera très compliqué pour le personnel de santé et négatif pour les enfants. Je dénonce l’absolutisme de votre loi, madame la ministre, car vous avez bien spécifié, et l’enregistrement en témoignera, que le parcours éducatif en santé se ferait région par région, établissement par établissement, secteur par secteur. Vous êtes donc en train d’introduire de réelles inégalités entre les enfants, car c’est cela qui se produira, dans les territoires et le système éducatif.
La commission a émis un avis défavorable. Si la promotion du sport et de façon générale de l’activité physique fera partie intégrante du parcours éducatif en santé, il n’est pas nécessaire de le préciser à ce stade dans la loi. C’est déjà présent dans le code de l’éducation à l’article L. 121-5, ainsi qu’à l’article L. 551-1 qui prévoit que « le projet éducatif territorial vise notamment à favoriser, pendant le temps libre des élèves, leur égal accès aux pratiques et activités culturelles et sportives. » Enfin, votre amendement prévoit que chaque é...