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L’article que je vous propose d’amender relève d’un chapitre intitulé « Renforcer la protection et améliorer la diffusion du patrimoine culturel ». Mon amendement correspond bien à cet objectif puisqu’il vise à renforcer la diffusion d’un patrimoine culturel finalement assez méconnu, à l’exception peut-être du célèbre chemin de Saint-Jacques-de-Compostelle. Il existe beaucoup d’autres itinéraires cultu...
J’ai moi aussi creusé ce sujet depuis la réunion de la commission. L’UNESCO n’est certes pas signataire de la convention de Faro mais la commission a rétabli la version de l’article 18 A adoptée en première lecture par l’Assemblée nationale car elle a voulu définir le patrimoine immatériel avec exhaustivité. Cette définition exhaustive du patrimoine immatériel intègre bien sûr les itinéraires culturels du Conseil de l’Europe, que vous venez d’évoquer avec passion. Michel Piron nous le rappelle souvent, la loi est trop bavarde ; je vais m’efforcer de le suivre en mainten...
Je suis évidemment très honoré, monsieur le rapporteur, par la référence que vous venez de faire à ma modeste expérience, mais j’avoue, pour ma part, ne pas avoir creusé ce sujet. Dès lors, entre vos deux profondeurs, ma perplexité ne peut que s’accroître ! Il serait donc abusif que je vous serve de caution, que ce soit à vous ou, avec regret, à Mme Genevard. C’est pourquoi je m’abstiendrai, tout en étant tout à fait sensible aux interrogations qui viennent d’être soulevées.
Madame la ministre, puisque cet article évoque l’importation et l’exportation de biens culturels, j’ai déposé un amendement à l’article 18 B, visant à soumettre l’exportation de trésors nationaux à la consultation de la Commission consultative des trésors nationaux. Il répond, bien évidemment, à l’affaire des deux Rembrandt, ces deux magnifiques portraits en pied qui constituent des trésors nationaux – le portrait de Maerten Soolma...
Partager cette décision avec la Commission consultative des trésors nationaux permettrait d’être moins seul dans cette prise de décision importante. Il y a eu des précédents : l’un de vos illustres prédécesseurs, André Malraux, a lui aussi été interpellé dans cette enceinte car tout n’avait pas été tenté pour retenir un magnifique tableau de Georges de La Tour. Un autre de vos prédécesseurs, Jack Lan...
Si, madame la présidente, j’ai défendu l’amendement no 175 rectifié à l’article 18 B.
Sans vouloir allonger les débats, je tiens à revenir sur les deux articles dont nous abordons l’examen : l’article 18 A et l’article 18 B. Il a été dit à plusieurs reprises que ce projet de loi a été déposé très tardivement, de sorte que la commission n’aurait pas eu le temps de faire son travail, de procéder à toutes les auditions nécessaires, de fonctionner de la manière la plus efficace. Pourtant, ces deux articles sont issus d’amendements adoptés en commission...