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Cet amendement vise à préserver en 2016, année olympique, les moyens des fédérations sportives des aléas de la régulation budgétaire. En effet, les moyens du soutien aux fédérations sportives dans le projet de loi de finances pour 2016 sont identiques à ceux de 2015, tant pour les conventions d’objectifs – globalement, et en prenant en compte le fonds de concours du CNDS, environ 80 millions d’euros seront destinés à ces conventions d’objectifs – que p...
Non seulement, avec mes collègues Sophie Dion et Thierry Benoit, nous soutenons cet amendement, mais nous le reprendrions dans le cas où M. le rapporteur spécial le retirerait. Aujourd’hui, les fédérations sportives qui préparent les futurs Jeux olympiques de Rio – j’espère que nous aurons les Jeux olympiques de 2024 ! – se trouvent en difficulté. Monsieur le ministre, vous nous parlez des contrats de service civique : bien sûr que c’est important ! Nous ne le nions pas ! Mais, dans la situation actuelle, il faut savoir si l’on veut donner la possibilité aux fédérations de fonctionner normalement. Étant en difficulté, elles vous ont déjà saisi et ...
La structure fédérale est le lieu où se croisent à la fois le sport pour tous et toutes et le sport de haut niveau : c’est ce qui fonde la qualité du mouvement sportif français. En cette année olympique, alors que nous déposons une candidature pour les Jeux olympiques de 2024, il faut leur donner les moyens nécessaires à leur bon fonctionnement. Il ne faut pas les opposer au service civique : pour que les jeunes puissent accéder, de plus en plus nombreux, au service civique, il faut certes financer ce dernier, mais il faut aussi des structures pour accueillir ces jeunes. Si le mouvement sportif...
...observations faites par les deux précédents orateurs. Ce n’est pas une bonne chose d’opposer le service civique au fonctionnement des fédérations. Vous pouvez parfaitement être fidèle aux engagements que vous avez pris en faveur du service civique, monsieur le ministre, tout en garantissant un fonctionnement optimal aux fédérations, alors que leurs budgets sont difficiles à tenir. En cette année olympique et compte tenu de l’ensemble des missions que les fédérations accomplissent pour les jeunes et pour la vie associative, ce serait un très mauvais signal à adresser au mouvement olympique que de ne pas soutenir cet amendement. J’insiste donc sur ce point car nous avons besoin que les fédérations puissent fonctionner : c’est un vrai symbole et c’est un vrai signe qui pourrait être adressé au mouvem...
Après avoir entendu les explications du ministre, je souhaite rappeler que le soutien de l’État aux fédérations sportives pour 2016, année olympique, alors que va se formaliser la candidature olympique de Paris 2024, est intégralement préservé, soit environ 200 millions d’euros si l’on prend en compte les conventions d’objectifs, le fonds de concours du CNDS et les moyens humains, c’est-à-dire les conseilleurs techniques et sportifs mis à disposition des fédérations. Par ailleurs, j’entends le ministre, qui s’exprime au nom du Gouvernement :...
Je me retrouve à présenter un amendement identique à celui de M. Juanico, certes, mais je rappelle que nous avons dû ferrailler dur – avec lui, d’ailleurs – pour obtenir que l’on prolonge le prélèvement jusqu’à 2017, année du choix de la ville organisatrice des Jeux olympiques de 2024, contre 2016 au départ. Certains de nos collègues, absents ce soir, s’y opposaient. Par ces amendements identiques, nous proposons de porter cette prolongation jusqu’à 2024, de manière à donner davantage confiance aux investisseurs potentiels quant à la mise aux normes d’un certain nombre d’équipements.
...demain, afin que la France soit une vraie nation sportive et pour que tous nos enfants et tous nos jeunes bénéficient des valeurs et des vertus du sport. Réfléchissons à la manière de faire la France sportive ! L’adoption de ces amendements serait un beau signal à envoyer, d’autant que c’est sur le budget du CNDS que vous vous apprêtez à financer la candidature française à l’organisation des Jeux olympiques de 2024.
L’amendement de M. Juanico me paraît modéré et raisonnable et je le soutiendrai. Comme l’a rappelé M. Rochebloine, il s’inscrit dans la continuité de ce qui a déjà été obtenu. Aussi ai-je un peu de mal à entendre la réponse de M. le ministre sur le calendrier. Il serait pertinent d’envoyer dès 2016 un bon signal au monde sportif, au Comité national olympique et sportif français et au Comité international olympique. Ce dernier prendra en considération différents critères pour faire son choix en 2017. Un vote de notre Assemblée en faveur de ces amendements serait forcément remarqué, et ce serait de bon augure pour la candidature de Paris et de la France.
...engagement pris par le ministre sera versé au dossier de candidature de Paris pour 2024. L’objectif est de pouvoir dire à tous ceux qui soutiendront cette candidature, qu’il s’agisse du mouvement sportif, des villes concernées ou de l’État, que la mesure sera adoptée au moment où la campagne atteindra son apogée, notamment lorsqu’il faudra la défendre la candidature devant le Comité international olympique. En conséquence, je remercie le ministre et je retire mon amendement.
J’espère que M. Braillard, que je pensais voir ce soir, n’est pas séquestré. Quoi qu’il en soit, transmettez-lui ce message : j’aimerais bien que les Verts de l’AS Saint-Étienne gagnent contre l’Olympique lyonnais dimanche prochain à Gerland !