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…et il en va sans doute de même dans chacune de vos circonscriptions. La vitalité du monde associatif est un signe fort de la citoyenneté et, plus que jamais, dans le contexte des attentats du 13 novembre à Paris, la dimension civique et sociale des associations apparaît indispensable à la cohésion de notre pays. C’est une évidence : leur action est irremplaçable. Comme le disait notre collègue Pierre Morange, en 2008, dans un rapport d’information sur la gouvernance et le financement des structu...
…grâce à des bénévoles qui, au service de leurs concitoyens, corps et âme et toujours dans un esprit de civisme ardent, contribuent à l’animation de nos territoires ainsi qu’au développement et au renforcement du lien social. De plus, le poids économique du monde associatif est incontestable. Il a été estimé à 85 milliards d’euros en 2012. Les associations ont ainsi contribué à hauteur de 3,2 % du PIB, soit un poids équivalent à celui de l’agriculture et des industries agroalimentaires. Enfin, la vitalité du monde associatif est un indicateur rassurant du dynamisme de nos territoires. Cependant, si 16 millions de Français donnent généreusement de leur temps, dont ...
…freinant le renouvellement des équipes en place. Ainsi, 60 % des présidents d’association ont déjà envisagé de quitter leur fonction, notamment du fait de la charge très lourde que représente cette tâche et de l’impossibilité d’être secondé. Face à cette difficulté très prégnante de renouvellement des responsables associatifs, il apparaît donc urgent et nécessaire de valoriser l’exercice des fonctions dirigeantes au sein des associations. Si de nombreuses mesures ont été adoptées ces dernières années – je pense en particulier au congé individuel de formation, aux RTT utilisées pour une activité bénévole, au congé de représentation –, force est de constater, mes chers collègues, qu’elles n’ont pas produit les résultat...
Je précise qu’il serait de toute façon aisé de parer à une telle éventualité, dans la mesure où chaque association doit tenir tous les ans une assemblée générale, qui témoigne de son activité, et donc de l’implication de ses responsables au quotidien. Je préconise également de réactiver le passeport bénévole, qui est un excellent outil permettant la traçabilité de l’engagement associatif d’un président ou d’un trésorier. Cette proposition de loi permet donc de maintenir le caractère gratuit de l’engagement associatif tout en accordant aux dirigeants d’association une forme de reconnaissance légitime et concrète. Elle propose d’attribuer des trimestres de cotisation d’assurance vieillesse aux dirigeants d’association qui se sont mobilisés pendant plusieurs années pour le dynamis...
Bien d’autres incitations restent à mettre en place. Je m’interroge notamment sur le sort des propositions énoncées dans le rapport de la commission d’enquête parlementaire présidée par notre collègue Alain Bocquet, et à laquelle j’ai participé, consacrée aux difficultés du monde associatif en période de crise.
...tion sur les besoins en formation des bénévoles et sur la nécessité de favoriser l’engagement citoyen tout au long de la vie. J’avais d’ailleurs déposé, sur ce sujet, une autre proposition de loi visant à mener des actions de sensibilisation à l’engagement bénévole dans les collèges et dans les lycées. Il est également important de veiller à une plus grande sécurisation juridique des responsables associatifs, car c’est là aussi l’un des effets négatifs de la prise de responsabilités dans les associations. Vous le voyez, mes chers collègues, si ma proposition de loi est destinée à apporter une véritable reconnaissance au dévouement des dirigeants associatifs, bien d’autres incitations restent à mettre en oeuvre. Je sais que dans cet hémicycle, quel que soit le banc que vous occupez, vous êtes profon...
Le groupe UDI est particulièrement fier de célébrer, par cette proposition de loi, l’engagement bénévole. Nous nous félicitons que cette séance soit l’occasion de rendre un hommage au milieu associatif, qui est trop souvent oublié dans nos débats, alors que l’on compte, en France, 16 millions de bénévoles engagés dans plus d’1 million d’associations. Les bénévoles apportent une contribution irremplaçable à la vie démocratique, à la cohésion sociale et à la richesse économique. En ces temps troublés, nous avons plus que jamais besoin de nous rassembler ; il me semble que l’altruisme est un des ...
...boucler leur budget. En 2015, les aides aux associations ont été réduites de 3 %, 5 %, voire 10 %. Depuis le début de l’année 2015, 240 associations ont été placées en redressement ou en liquidation judiciaire, soit 25 % de plus qu’à la même période en 2014, et 52 % de plus qu’au début 2013. Mes chers collègues, la loi du 1er juillet 1901 fait partie des piliers de notre République. L’engagement associatif est une de nos libertés fondamentales ; elle a accompagné l’émancipation des individus depuis plus d’un siècle. Chacun reconnaît ici le rôle du mouvement associatif dans la transformation de notre société au même titre que les combats politiques et syndicaux. Alors que la puissance publique est affaiblie par la crise économique qui frappe notre pays, les associations sont, elles, placées en prem...
Plus de 75 000 associations ont été créées entre août 2014 et août 2015 ; il s’agit de la troisième année de hausse consécutive. D’après le bilan dressé par l’association Recherches et Solidarités, l’emploi associatif serait en hausse globale, avec près de 1 827 000 salariés. Au-delà des simples statistiques, ces chiffres témoignent d’une dynamique intéressante, puisque la même publication annonçait qu’en 2014, pour la première fois, le nombre d’associations créées était supérieur à celui des disparitions. La loi offre actuellement aux bénévoles travaillant avec des associations un certain nombre de garanties...
...ns le devoir de soutenir les associations qui aident les individus à faire face, dans le respect des libertés et le pluralisme, à la tentation du repli sur soi. Par leur capacité à mettre l’engagement à la portée de tous, à replacer l’individu en situation de jugement, d’initiative et d’action, à créer et entretenir le lien social entre les individus – adhérents ou public bénéficiaire –, le monde associatif favorise une citoyenneté active et concrète. Nous en sommes tous, ici, convaincus. Ce lien forme l’ossature même de notre cohésion nationale et la source de l’engagement de chacun dans la vie de la cité, de sa « reconnaissance ». J’ai eu l’honneur, en novembre 2014, d’être rapporteure de la commission d’enquête chargée d’étudier les difficultés du monde associatif dans la période de crise actuel...
...les me paraît une réponse plus adaptée aux attentes des associations. À mon sens, les difficultés se situent ailleurs, dans la formation notamment, mais aussi dans la pérennité du financement des associations, les lourdeurs administratives ou encore l’ouverture de la vie associative aux jeunes. Le Gouvernement a travaillé sur ces questions. Des outils ont été déployés pour permettre aux acteurs associatifs de poursuivre leurs missions dans les meilleures conditions et susciter des vocations dès le plus jeune âge. Le parcours citoyen, mis en place à la rentrée 2015, permet aux jeunes de se familiariser avec les valeurs associatives. L’accès au bénévolat a été élargi grâce à la réserve citoyenne et au droit universel au service civique. De plus, à l’occasion du comité interministériel pour l’égalit...
Alors que les politiques publiques font de la liberté et de l’égalité leur fondement, tout porte à croire que le monde associatif, dans sa diversité, assure à chacun d’entre nous l’effectivité du troisième pilier de notre République, qui est et demeure la fraternité. Ne la dénaturons pas ; accompagnons-la plutôt, avec responsabilité et civisme, dans l’intérêt de tous.
...à la sociabilité, en luttant contre la solitude, contre le repli sur soi et l’individualisme. Incarnant la fraternité et la solidarité au quotidien, les associations sont l’expression concrète de notre pacte républicain. Vecteurs de progrès et de cohésion sociale, elles jouent un rôle essentiel dans la vie quotidienne des Français et dans le bien vivre ensemble. C’est en ce sens que l’engagement associatif a été déclaré grande cause nationale en 2014. Mais, au-delà de leurs incontestables bénéfices sur le plan social, les associations jouent également un rôle non négligeable sur le plan économique, puisqu’elles contribuent à notre produit intérieur brut à hauteur de 3,2 %, soit environ 85 millions d’euros, un poids équivalent à celui du secteur de l’agriculture et des industries agricoles et alime...
…qui se sont associés à une proposition de loi visant à promouvoir le bénévolat associatif, proposition dont j’ai pris l’initiative en juillet 2015, et qui comprend une mesure identique à celle que nous examinons aujourd’hui. Parce que les difficultés de recrutement ne se limitent pas aux seuls membres du bureau des associations mais qu’elles concernent tous les bénévoles en charge d’un poste d’administration, j’ai proposé dans ce texte d’étendre la mesure à l’ensemble des bénévoles e...
Monsieur le président, madame la secrétaire d’État, monsieur le rapporteur, chers collègues, je remercie tout d’abord notre collègue Yannick Favennec de nous donner l’occasion de nous exprimer sur le sujet important de l’avenir du monde associatif et, d’une manière plus générale, sur celui de l’engagement. Dans une France que nous voulons toujours plus rassemblée autour de nos valeurs républicaines, nous nous devons de reconnaître que les associations, qui sont au nombre de 1,3 million, et les 13 à 14 millions de bénévoles investis dans le monde associatif jouent un rôle fondamental en faveur de la cohésion sociale. Nous sommes d’ailleurs...
Au-delà de son attrait, elle traduit un attachement, que nous partageons tous, au monde associatif, et en permettrait même une reconnaissance tout à fait légitime.
En cette période, il n’est d’ailleurs pas inintéressant, tant s’en faut, de mettre en avant le bénévolat : je le dis car il est de bon ton, aujourd’hui, de relever l’individualisme et le désintérêt pour l’autre dans nos sociétés. Vous avez raison, monsieur le rapporteur, de souligner que l’engagement associatif exprime d’abord la volonté d’être avec les autres et de participer au vivre ensemble, auquel nous sommes attachés. Reconnaissons-le aussi, bien des secteurs d’activité, quel que soit leur domaine – la culture, le sport ou les solidarités, entre de nombreux autres exemples –, n’existeraient pas, ou ne seraient pas aussi dynamiques sans le mouvement associatif. La question de savoir comment la na...
En somme, ce texte ne pouvait venir que du groupe UDI, et je pense qu’il nous vaudra la reconnaissance du monde associatif. M. Zumkeller a raison aussi de souligner que les difficultés auxquelles les associations font face tiennent, pour une large part, à la baisse des dotations aux collectivités.
...nce : ce n’est pas du tout la même chose. Nous le voyons sur le terrain, il est souvent difficile de trouver des remplaçants à celles et ceux qui ont assumé la responsabilité d’une association pendant des années ; la plupart du temps ils ne trouvent personne pour prendre leur suite. Il faut donc que nous ayons, à un moment ou à un autre, un geste de solidarité nationale à l’égard des responsables associatifs : c’est l’objet de la reconnaissance que je propose. Je vous rejoins, d’ailleurs, sur la nécessité d’un meilleur accompagnement de la formation des bénévoles, qui, a priori, ne sont pas destinés aux activités associatives : ils exercent parallèlement une activité professionnelle, et ne sont donc pas formés à la gestion quotidienne d’une association et aux responsabilités qui en découlent. C’est...
Chacun connaît ici, au-delà de notre amitié, l’intérêt et même l’attachement viscéral – au demeurant partagés par l’ensemble de nos collègues – que nous portons à nos territoires ruraux. Nous y vivons au quotidien, et nous y voyons l’importance de l’engagement associatif : sans ces comités des fêtes, sans ces comités d’animation, il n’y aurait pas de vie ni de lien social dans nos villages, dans territoires. L’occasion nous est donnée ce matin de rendre hommage à toutes ces femmes et à tous ces hommes qui constituent une ressource et une richesse humaines pour nos territoires : je crois vraiment que nous devons nous montrer à leur égard beaucoup plus reconnaissa...