Interventions sur "pic"

...d’inhaler un air dangereux pour leur santé – parfois pendant plus d’une semaine. On leur suggère même de ne plus sortir, s’agissant en tout cas des enfants en bas âge, des personnes très âgées ou de toute personne ayant des problèmes respiratoires. Un comble : on demande à nos compatriotes de ne plus sortir quand il fait beau ! En effet, les hautes pressions atmosphériques contribuent souvent aux pics de pollution…

Pour répondre à ces incohérences, la proposition de loi prévoit le déclenchement automatique des mesures d’urgence, notamment de la circulation alternée, en cas de pic de pollution persistant plus de deux jours. Cette mesure permettra d’agir plus rapidement sur les niveaux de pollution et de mettre fin à la cacophonie politique lors de la survenance des pics. Elle prévoit également l’abaissement des normes réglementaires en vigueur, afin que les seuils retenus en France soient conformes aux préconisations de l’Organisation mondiale de la santé, ainsi que la mis...

... lorsqu’il a été décidé, comme trop tardif. Au cours des débats en commission, le groupe socialiste, par la voix de Françoise Dubois, avait qualifié les dispositions de ce texte de cohérentes et de complémentaires. Je salue l’engagement du groupe majoritaire sur ce sujet et espère que nos échanges aujourd’hui s’inscriront dans cette volonté de bâtir ensemble un meilleur dispositif de gestion des pics de pollution. Par ailleurs, je veux rappeler que les dispositions prévues par le texte convergent avec les récentes prises de position de la ministre de l’écologie, qui s’est exprimée, en septembre 2015, en faveur d’une réduction des délais de mise en oeuvre des mesures d’urgence et, en novembre 2015, en faveur de leur déclenchement automatique après consultation des collectivités territoriales...

...alité de l’air, une action d’ampleur doit être décidée, et nous ne pouvons pas nous contenter sur ce sujet d’appels à projets, comme le propose le ministère de l’écologie. En effet, ces appels à projets n’impliquent que quelques collectivités, laissant la majeure partie du territoire de côté. Agir contre la pollution de l’air, c’est revoir les seuils, imposer des restrictions, notamment en cas de pics de pollution, revoir les flottes de véhicules, limiter les émissions de rejets industriels et agricoles, favoriser les transports propres, parvenir à limiter en ville la place de la voiture et favoriser le vélo. À cet égard, je regrette le recul du Gouvernement sur l’indemnité kilométrique vélo, qui a pourtant été votée dans la loi de transition énergétique : le Gouvernement nous a annoncé une i...

Nous connaissons régulièrement, en particulier en Île-de-France, des alertes à la pollution de l’air, avec leur lot de débats passionnés et médiatiques sur les mesures à appliquer pour protéger nos concitoyens tout en évitant de leur rendre la vie impossible. Les derniers exemples franciliens de pics de pollution ont été pour le moins troublants pour l’opinion publique. Nous avons en effet entendu des déclarations contradictoires de la part des responsables politiques et des autorités administratives, engendrant de trop longues tergiversations avant que l’État ne mette en place la circulation alternée à Paris et dans sa proche banlieue. L’objet de votre proposition de loi, monsieur le rappo...

La pollution de l’air est devenue en quelques années un sujet de préoccupation majeur. Les mesures qu’il convient de prendre en cas de pic intense de pollution font l’objet de débats et souvent de polémiques, pour plusieurs raisons. Les dispositions d’urgence affectent en effet le quotidien des populations et les autorités habilitées à les prendre sont donc hésitantes et diffèrent leurs décisions. L’empilement des réglementations existantes nuit aussi à la réactivité nécessaire. En matière de qualité de l’air, directives européennes...

La proposition de loi que nous étudions aujourd’hui, présentée par François de Rugy, vise à améliorer la gestion des situations d’urgence en cas de pic de pollution. Elle revêt selon moi une dimension pédagogique et factuelle très forte un mois après le succès de la COP21. Il est en effet indispensable de créer les conditions permettant de faire face à l’urgence. Les épisodes de pollution de l’air méritent une organisation particulière et des mesures assumées car ils sont souvent évolutifs d’un jour à l’autre et concernent parfois plusieurs dépa...

...culaires en raison de la présence de particules fines dans l’air est scientifiquement avérée. C’est pourquoi nous sommes d’accord sur plusieurs objectifs fondamentaux tels que la diminution des gaz à effet de serre, la lutte contre la pollution et la préservation de la qualité de l’air. De même, il nous semble intéressant que la proposition de loi ne cible pas uniquement Paris et rappelle que les pics de pollution touchent aussi régulièrement d’autres grandes villes de France. À cet égard, je rappelle que la Commission européenne a identifié dix agglomérations dans lesquelles les limites maximales de particules fines dans l’air sont trop souvent dépassées. Néanmoins, si cette proposition de loi est pavée de bonnes intentions, elle entend construire un dispositif rigide alors que la plupart d...

...st pas opposé à faire évoluer les pratiques pour lutter contre la pollution atmosphérique. La dernière grande loi sur le sujet date déjà de 1996, et en vingt ans, force est de constater que les choses ont continué à se dégrader progressivement. Malheureusement, ce n’est pas la proposition de loi présentée aujourd’hui qui permettra d’améliorer la gestion des situations d’urgence provoquées par les pics de pollution. Je tiens néanmoins à saluer votre travail, monsieur le rapporteur, car il portait sur un sujet délicat, qui préoccupe de plus en plus nos compatriotes. Cependant, ce travail n’a pu éviter cet écueil bien connu de notre assemblée : en voulant bien faire, on aboutit trop souvent à ajouter de nouvelles contraintes et à superposer les mesures. La loi de transition énergétique a déjà p...

Chaque année, et pas seulement avec l’arrivée des beaux jours, les Français sont soumis à un risque sanitaire majeur qui pèse significativement sur leur espérance de vie. La forte pollution de l’air, notamment dans nos métropoles, provoque des désagréments respiratoires immédiats, que chacun peut percevoir lors des pics. Elle a des conséquences sur le système cardio-vasculaire des Français et induit des coûts considérables pour nos systèmes sociaux. Les épisodes de pics de pollution de mars 2014 et de mars 2015 ont démontré que la France disposait d’un système de prévision, de détection et d’information de très grande qualité. La proposition de loi de François de Rugy tend à l’améliorer encore en encourageant ...

La proposition de loi que nous allons examiner porte sur le déclenchement des mesures d’urgence lors de pics de pollution prolongés. Je salue l’opportunité d’une telle proposition, nécessaire lorsqu’il s’agit de la santé publique de nos concitoyens. Si cette proposition de loi apparaît judicieuse, dans un contexte d’urgence, pour gagner du temps et éviter des situations calamiteuses, elle n’est qu’une étape intermédiaire dans le nécessaire aménagement de la circulation en ville et l’indispensable ajus...

Si, comme François-Michel Lambert l’a fort bien rappelé, des salariés ne peuvent plus sortir parce que les pics de pollution leur causent des problèmes respiratoires, il faut bien agir ! Vous relevez par ailleurs, monsieur Sermier, que nous ne donnons pas le pouvoir de décision aux maires. C’est en effet notre choix, et ce pour deux raisons. Tout d’abord, si les maires sont les seuls élus locaux à détenir un pouvoir de police, le problème de la pollution de l’air, lui, ne s’arrête pas aux limites de la c...

On mesure ici tout le grotesque de la situation. Nous examinons un texte proposé par le groupe écologiste qui vise à établir l’automaticité du déclenchement de mesures d’urgence en cas de pic de pollution. Le premier amendement qui devait venir en discussion, signé notamment par le président de la commission du développement durable et par un membre éminent de ladite commission, M. Yves Caullet, n’a bizarrement pas été défendu. Précisons que cet amendement visait à supprimer l’article 1er, donc à vider de son sens l’ensemble de la proposition de loi. Et voilà que l’on nous présente ju...

...polluants de l’air et les pollens. La pollution de l’air peut à la fois agir sur les pollens, en modifiant leur structure biochimique extérieure et par là même leur allergénicité, et sur les muqueuses respiratoires de l’homme en modifiant sa sensibilité immunologique aux grains de pollens. Cet amendement prévoit donc d’inclure une information de la population sur la présence de pollens en cas de pic de pollution atmosphérique. Cette information concomitante peut notamment permettre aux personnes sensibles de se prémunir et d’adapter leur comportement.