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Je voudrais remercier notre collègue Lassalle, car il a bien montré qu'il avait des interrogations, que nous partageons, sur la place de l'homme et de la femme : existe-t-il ou non une altérité ou une complémentarité ? Ce sont de vrais débats. Le problème porte aussi sur l'adoption. La question se pose bien sûr concernant un droit que l'on peut accorder à certains ; mais sous quelles conditions ? L'on sait que les conseils généraux doivent beaucoup réfléchir sur ce sujet. Notre collègue Lassalle a également rappelé, et nous en sommes tout à fait d'accord, que les débats sont très suiv...
...tion, celle de la famille, mais elle ne défend pas une théorie catholique. Les Juifs disent la même chose, les Musulmans disent la même chose, les Chinois dont on ne sait plus trop s'ils sont marxistes ou confucéens disent la même chose, le monde protestant dit la même chose. Chacune de ces grandes traditions est porteuse d'un élément constant, d'un élément anthropologique qui est la défense de l'altérité homme-femme, qui est la défense de la famille, cellule première de la société, qui est la défense de l'enfance. Le propre de la société, c'est de défendre les plus fragiles. Ce qui est malheureux, c'est que certains d'entre vous ne le disent plus. Qu'il faille en appeler à l'ensemble de ces grandes traditions quelles qu'elles soient et pas uniquement aux traditions chrétiennes, cela me semble tri...
...t entre personnes de même sexe, le livret de famille ne peut pas ignorer ce fait de base. Un enfant adopté est souvent un enfant abandonné par son père et sa mère. Il se trouve généralement dans un orphelinat. Il vient souvent d'un pays lointain. Il ne peut pas être privé de connaître son origine. De plus, mais les avis divergent sur ce point, on peut considérer qu'un enfant doit se forger dans l'altérité des deux genres masculin et féminin. Le législateur finira par conclure la loi et le Président par la ratifier. » C'est ce que le président de la commission des lois nous rappelait tout à l'heure, mais il y a encore un peu de temps pour cela. Je termine la citation : « Mais tout progressiste dans ce dossier doit d'abord penser à l'enfant. » L'amendement est défendu.
Nous nous sommes battus ensemble pour que la TVA reste à un taux modeste pour le cinéma c'est un point qui nous rassemble. C'est pourquoi, monsieur Bloche, je suis convaincu que vous vous battrez avec moi pour sauver le théâtre de boulevard, qui est menacé par la loi que nous préparons. (Sourires.) Du mariage, de Léon Blum, est un hymne à l'altérité. Écoutez comme c'est beau : « Le goût que les femmes ressentiront pour l'ignorance des garçons, les hommes ne sont pas sans l'éprouver pour l'innocence des filles. » C'est magnifique ! « Les jeunes filles quitteront l'abri de la famille le jour où elles se sentiront de force à voler seules. Elles n'auront rien d'altéré dans leurs façons ni dans leur visage ; il n'y aura rien de flétri dans la pu...
... groupe SRC.) Tel Diogène, qui cherchait un homme dans les rues d'Athènes, je cherche un interlocuteur. J'ai finalement trouvé quelqu'un avec qui débattre, à savoir M. Bloche, et je lui en sais gré. Nous avons commencé à échanger sur Léon Blum et, si je suis d'accord avec certaines des choses que vous avez dites à son sujet, cher collègue, il n'empêche que son ouvrage Du Mariage est un hymne à l'altérité, à la différence des sexes celui de l'homme et celui de la femme , qui s'attirent mutuellement. Je voudrais également évoquer un autre fondement intellectuel, peut-être plus souvent invoqué à gauche qu'à droite, à savoir le structuralisme. Comme la psychanalyse, dont nous avons déjà parlé, le structuralisme repose sur le principe d'altérité. À ce sujet, je veux citer Claude Levi-Strauss, qui ...
considèrent que l'altérité le complexe d' dipe, si l'on veut, qui est la forme sous laquelle elle a été popularisée est la preuve de la nécessité d'un père et d'une mère. Il faut que nous répondions à cette question. Je remercie donc Mme Bertinotti, qui a su répondre à mon appel, comme l'avait fait M. Bloche. Je vois, en revanche, que mes collègues bretons n'ont toujours pas répondu à la question que se pose l'opinion...
... l'article 409, des tuteurs et des subrogés tuteurs. Vous avez dit à plusieurs reprises, madame la garde des sceaux, que ce texte impliquait un changement de civilisation ; j'ai donc essayé de savoir pourquoi. Mon début d'explication est qu'avec ce texte l'on assiste à la déconstruction de la parenté fondée sur l'engendrement des enfants, ce qui me choque profondément. Mesdames les ministres, l'altérité sexuelle des parents n'est pas un parti pris en faveur de l'hétérosexualité ni une habitude héritée du passé, mais la conséquence de la référence à l'engendrement de l'enfant dans la définition des père et mère. Une fois privé de sa référence à l'engendrement de l'enfant, la filiation, pour la majorité socialiste, découle seulement de la volonté, de l'intention ou du projet parental. C'est la pa...
Il doit sûrement être en train de lire l'avis Concernant la portée de ce projet, je vous lis un paragraphe : « Eu égard à la portée majeure d'un texte qui remet en cause un élément fondateur de l'institution du mariage, l'altérité des sexes entre époux, et compte tenu des conséquences insuffisamment appréhendées par l'étude d'impact qu'un tel changement apportera à un grand nombre de législations » C'est la parole du Conseil d'État ! J'imagine qu'un travail a été engagé depuis la publication de cet avis pour remédier aux insuffisances de l'étude d'impact et je souhaite que vous nous en teniez informés. Nos remarques ne r...
...e débat les agite comme il agite la société française, comme il agite l'hémicycle. Je le remercie donc d'avoir répondu. J'ai également remercié notre collègue Bloche qui, sur le livre de Léon Blum Du mariage publié en 1907, avait souhaité apporter sa contribution laquelle n'était du reste pas contradictoire avec la mienne. Il est vrai que ce livre prône une certaine liberté sexuelle, mais dans l'altérité. Je vous renvoie à la lecture du livre, c'est extrêmement clair. Pour ceux qui ne l'auraient pas lu, je me propose de le rendre à la bibliothèque. Chacun pourra ainsi s'instruire. Je souhaite revenir à des éléments de droit. Pour ma part, je suis convaincu que le mariage dans l'altérité fait partie des principes fondamentaux reconnus par les lois de la République. Ces principes émanent d'une jur...
À mon tour, je souhaite remercier notre collègue Gille d'avoir participé au débat rendant ainsi nos échanges plus intéressants. Je n'ai peut-être pas entièrement compris la phrase de Freud car je ne suis pas un spécialiste, mais j'ai cru comprendre qu'il parlait davantage des sexualités que de l'altérité sexuelle. Il me semble que nous confondons pratiques sexuelles et réalité sexuée de nos corps.
...is si elle est délibérément entretenue. En tout état de cause, elle ne permet pas une grande clarté de nos débats. Je vais à nouveau m'appuyer sur l'avis du Conseil d'État pour essayer d'éclairer cette question fondamentale en citant la première phrase sur la portée du projet de loi. « Eu égard à la portée majeure d'un texte qui remet en cause un élément fondateur de l'institution du mariage, l'altérité des sexes entre époux. » Outre le fait que l'on peut s'interroger comme vient de le faire Marc Le Fur sur la question de savoir si l'altérité des sexes est un principe fondamental reconnu par les lois de la République, le Conseil constitutionnel n'y a jamais répondu puisqu'il n'a pas encore été interrogé. Il a simplement été interrogé dans le cadre d'une question prioritaire de constitutionnalit...
...ément attachés ; ils comprennent que l'histoire humaine se constitue par strates successives auxquelles nous sommes indéfectiblement liés à travers la suite des générations. À cet égard, nous pouvons nous interroger à terme sur la manière dont on traduira L'Iliade et L'Odyssée, Beowulf et toutes les grandes sagas humaines, si l'on poursuit dans la voie de vos raisonnements qui conduisent à nier l'altérité et la différence sexuée.
Je reviens à ce principe fondamental du mariage reconnu par les lois de la République : l'altérité des sexes. Le Conseil constitutionnel, sur le mariage, a dit une chose très concrète qui n'a d'ailleurs pas été contestée , c'est que l'interdiction actuelle du mariage aux couples homosexuels ne constituait en aucun cas une discrimination. Il l'a dit, redit, il n'y pas d'ambiguïté. Nous ne pouvons pas encore savoir, j'en conviens, s'il établira demain que l'altérité figure au rang des princi...
... que nous en sommes à l'article 4 qui est l'article-balai. Pourquoi en discutons-nous particulièrement ? Parce que le rapporteur et la commission ont jugé bon de le créer, tenant compte des réactions de la société à la volonté de supprimer les mots « père » et « mère » de beaucoup d'articles de nos codes. S'il y a eu une réaction de la société, c'est qu'il y avait dans le texte une négation de l'altérité sexuelle. Le Conseil d'État a d'ailleurs souligné cet aspect : « Eu égard à la portée majeure d'un texte qui remet en cause un élément fondateur de l'institution du mariage, l'altérité des sexes entre époux ». Il me semble important de nous arrêter sur les termes qui ont été choisis. Ce que dit le Conseil d'État, c'est que ce projet de loi remet en cause un élément fondateur. Il s'agit non pas, ...
Avec cet amendement sur l'article 4, nous revenons encore une fois sur votre décision de nier l'altérité sexuelle et de la remettre en cause comme élément fondateur de l'institution du mariage je cite le Conseil d'État. Le Conseil d'État indique qu'un tel changement apportera de grandes modifications dans des législations, qui ont été insuffisamment appréhendées dans l'étude d'impact, j'ai déjà eu l'occasion de le dire. Maintenant, je voudrais m'attacher à la phrase qui dit « dans l'ordre pratiq...
... de même sexe est une mauvaise solution. Pour une raison simple : cela heurte un principe de réalité. Un être humain ne peut pas naître de la rencontre de deux femmes ou de deux hommes. Cela ne veut pas dire que des couples homosexuels ne peuvent pas élever des enfants, mais il faut distinguer la filiation et la parentalité. ( ) J'estime que notre société doit préserver la filiation fondée sur l'altérité sexuelle : c'est un symbole, une référence. » Cela pourrait être l'exposé des motifs des amendements que l'UMP défend inlassablement devant vous. Je regrette que Jérôme Lambert n'ait pas eu la faculté de s'exprimer, puisque la pratique la plus courante sur les bancs de la majorité semble être plutôt le choix d'un silence réprobateur.
Si, nous sommes dans le sujet ! Le sujet est de savoir si l'altérité homme-femme est la condition pour être reconnu comme principe fondamental reconnu par les lois de la République.
Je rappelle que cet amendement porte toujours sur l'article 4, cet article balai créé par amendement, qui pose la question de l'altérité sexuelle puisqu'il entraîne la suppression des mots « père » et « mère » dans de nombreux articles. Que dit le Conseil d'État dans son avis ? Je le relis : « Eu égard à la portée majeure d'un texte qui remet en cause un élément fondateur de l'institution du mariage, l'altérité des sexes, etc. » Cela a vraiment une portée majeure. Pour quelle raison ? Je vais reposer la question, qui encore une ...
Je voudrais poursuivre mon intervention de tout à l'heure sur la remise en cause de l'altérité sexuelle comme élément fondateur de l'institution du mariage, pour reprendre les propres termes de l'avis du Conseil d'État. Nos compatriotes peuvent se demander ce que nous faisons, à trois heures quarante du matin (Exclamations sur les bancs des groupes SRC et écologiste),