Interventions sur "véhicule"

...ps, les rapports s’accumulent – OMS, ensemble des études médicales : je vous fais grâce de l’énumération – montrant que le diesel a un impact extrêmement négatif sur la santé et que ses incidences sont croissantes. Non seulement notre pays ne le combat pas, mais en plus on le subventionne, à coup de milliards d’euros ! Nous reviendrons tout à l’heure sur la TICPE. J’aborderai ici la question des véhicules de sociétés. Leur coût pour la collectivité est d’environ 350 millions d’euros. Nous pourrions aisément revenir sur cette niche fiscale – et, s’agissant des sociétés, qu’on ne nous réponde pas qu’il faut défendre les particuliers victimes de la modification de la fiscalité sur le gazole ! Il existe aujourd’hui une remise de TVA sur les véhicules de sociétés utilisant le gazole, et uniquement ce...

...chaque amendement dans le détail, mais le principe qu’ils défendent ne correspond pas à la position de la majorité, ni à celle du Gouvernement, confirmée par le Président de la République et le Premier ministre. S’agissant plus précisément de votre amendement, il sera en partie satisfait par l’amendement no 295 rectifié de la commission, qui propose d’introduire dans le calcul de la taxe sur les véhicules de sociétés à laquelle vous faites allusion des éléments supplémentaires liés à la consommation du gazole et concernant des émissions de polluants atmosphériques. Le produit de cet amendement est substantiel : le rendement attendu est de l’ordre de 160 millions d’euros, ce qui n’est pas rien. Mon avis est donc défavorable sur cet amendement, qui sera, je le répète, en partie satisfait par des a...

...émissions de polluants des moteurs diesel. Aussi, focaliser votre attention sur le moteur diesel c’est également pointer du doigt toute une industrie qui accomplit un travail formidable pour réduire ces émissions. Il ne serait pas de bon aloi de casser une dynamique qui permet aujourd’hui à l’industrie automobile française d’être l’une des plus performantes qui soient en proposant aux usagers des véhicules de plus en plus écologiques et qui recourent au diesel.

...llent reportage de Cash Investigation sur la question du diesel, qui vous permettra de mesurer à quel point, entre les propos tenus par les constructeurs automobiles et la réalité, la marge est significative. Monsieur le rapporteur, je m’adresse à vous puisque le ministre n’a rien dit : je n’ai pas très bien compris votre argument en faveur du maintien d’un avantage pour le diesel concernant les véhicules de sociétés. De fait, si nous sommes favorables à l’amendement de la commission qui va venir, il n’apporte aucune solution à la question de la discrimination existant aujourd’hui entre les carburants, qui favorise de manière absolument inexplicable le gazole. Je suis très surpris que vous n’apportiez pas plus d’explications, quitte à nous dire, par exemple, que vous avez une préférence pour le g...

Vous l’aviez d’ailleurs signée, monsieur le rapporteur général, et vous avez pris dans la presse des positions courageuses sur ce sujet que je tiens à saluer. En tous les cas, je ne comprends vraiment pas pourquoi vous ne retenez pas notre amendement sur l’avantage accordé aux véhicules diesel dans les flottes des parcs de sociétés, qui permettrait de récupérer 350 millions d’euros à un moment où les finances de l’État en auraient bien besoin.

La controverse est toujours légitime et les scientifiques peuvent avoir des doutes sur certains sujets. Il faut cependant regarder les choses en face, pas mener une politique autiste. Pour ce qui est des rejets, personne ne conteste aujourd’hui, car c’est une évidence, que les véhicules diesel émettent vingt fois plus de NOx, les oxydes d’azote, que les véhicules à essence. Aucune aide n’est cependant accordée à ces derniers. Les NOx contribuent à accroître l’effet de serre autant que les carbones. Les oxydes d’azote ont des effets contraires à ceux de la trinitrine, un dérivé nitré utilisé pour soigner les maladies cardiovasculaires. En d’autres termes, les NOx provoquent des...