Interventions sur "bois"

Après les chiens et les chats, voici le bois !

L’amendement no 508 rectifié concerne le bois. J’espère donc que les écologistes seront de mon côté.

Votre projet est d’augmenter le taux de TVA sur le bois de chauffage, lequel est souvent utilisé par les gens modestes.

Ce sont précisément des gens qui, les années passées, ont adopté, parce qu’ils étaient incités à le faire, des systèmes de chauffage et des circuits fondés sur la proximité. Ce mot devrait plaire à nos amis écologistes : le bois, c’est le circuit court, l’économie circulaire ; on l’achète à proximité, par exemple chez le voisin. Mon propos est de dire que l’augmentation du taux de TVA va pénaliser le pouvoir d’achat des ménages modestes et mettre en cause un certain nombre de filières qui se sont constituées ces dernières années. Cela risque également d’occasionner une multiplication de la vente au noir – la vente de pr...

...sur certains types de services, des taux de 13 % ou 15 % seraient plus pertinents que ceux que nous sommes conduits à adopter pour la bonne raison que nous n’en avons que trois à notre disposition. Si l’on veut baisser le taux de TVA, on est obligé de loger tout le monde à la même enseigne, ce qui pose des problèmes financiers importants. Je ne me prononcerai pas sur l’opportunité de préférer le bois à d’autres produits. La discussion a déjà largement eu lieu lors de l’examen de la première partie du PLF. La commission n’a souhaité faire bouger davantage les lignes s’agissant des taux de TVA qu’en première partie. Avis défavorable.

Nous ne pouvons pas accepter les arguments présentés par notre collègue Le Fur. À l’entendre, on se croirait transporté au temps des bougnats, quand on allait chercher son bois chez le voisin d’à côté. Vous oubliez, monsieur Le Fur, que la plupart des gens modestes se chauffent, non pas au bois, mais bien souvent à l’électricité – nous l’avons souligné tout à l’heure.

Si le groupe écologiste n’est pas d’accord avec le taux de TVA actuellement appliqué au bois, c’est parce que nous considérons que l’on n’encourage pas la filière bois-énergie. Nous sommes un certain nombre à exercer des responsabilités locales et, plutôt que de poursuivre dans la voie que nous propose EDF, c’est-à-dire l’électricité, nous avons fait des choix qui consistent à installer des chaufferies utilisant la filière bois énergie, en prenant bien soin, naturellement, d’aller cherch...

…et qui est servi en stères de bois par son voisin bûcheron, alors qu’il n’y a plus de bûcherons ! Il faut être de son temps, mon cher collègue, et trouver des arguments plus pertinents.

Au demeurant, il ne s’agit pas seulement du bois : les transports, les déchets et l’eau devraient eux aussi être concernés. Vous êtes gentil, monsieur Le Fur, de vous adresser à nous et de faire vibrer notre fibre écologiste, mais permettez-moi de vous dire que la ficelle est un peu grosse !

Je n’ai reçu aucune réponse sur le risque de voir se développer une économie parallèle, alors qu’il est important s’agissant du bois. Je note en outre – si je comprends bien – que les écologistes, s’ils approuvent cet amendement dans son idée, récusent son auteur et l’exposé des motifs. Je le comprends parfaitement, mais ce n’est pas là l’essentiel, lequel réside dans le fait que nous risquons de porter préjudice à des gens modestes qui existent bel et bien, monsieur Mamère.

Je veux parler des gens qui font leur bois, parfois même en groupe. Ce n’est pas un phénomène marginal ; cela ne concerne pas des gens hirsutes perdus au fond des forêts.