Interventions sur "liste"

Attention, madame la présidente : il va vous demander une liste !

Non, je vais la demander au ministre ! Monsieur le ministre, vous ne m’avez pas répondu après le petit-déjeuner, ni après le déjeuner. Le dîner vous a-t-il rendu un peu plus sensible à nos attentes et nos demandes, qui sont d’ailleurs celles de l’ensemble de nos concitoyens qui nous regardent, sur internet, pour obtenir la fameuse liste ?

... politiques de droit commun, il eût été intéressant que la région et le département s’engagent. Nous avons déjà eu l’occasion de nous exprimer sur les amendements nos 25 et 24 avant le dîner. Il s’agit d’apporter un peu de souplesse, d’abord en déconnectant la signature des contrats de ville des périodes électorales – si nous n’étions pas en période électorale, nous disposerions d’ailleurs de la liste depuis ce matin, ce qui aurait peut-être simplifié nos débats.

Mais de quelle liste parlez-vous ?

Surtout si nous n’avons pas la liste !

Sont-elles sur la liste ?

Admettons qu’elles figurent sur la fameuse liste que nous aurons dans quelques instants – le ministre me l’a promis avant l’ouverture de la séance.

Demandez la liste, monsieur Saddier !

...u code général des collectivités territoriales, il me semble que si l’on inscrit dans la loi que l’animation sera de la compétence de l’EPCI à fiscalité propre, la maison de projet ne pourra plus, a priori, être financée par un maître d’ouvrage qui sera la commune. Je vous rappelle amicalement que ce sont les bases du CGCT. Nous l’avons dit en regrettant l’absence de transparence s’agissant de la liste ou de la constitution du conseil de citoyens – même si je n’y suis pas opposé –, la transparence doit être totale et l’on doit savoir clairement ce qui relèvera de la compétence du président de l’EPCI et ce qui pourra rester de la compétence du maire.

...s la répétition systématique. Aux termes de l’alinéa 7 de l’article 5, les objectifs des contrats de ville s’inscrivent dans les orientations définies à l’échelle intercommunale. C’est donc en quelque sorte le contrat de ville qui doit s’adapter aux orientations définies à l’échelle intercommunale d’une manière générale, alors que l’on pourrait penser qu’un diagnostic à partir des quartiers de la liste pourrait amener à modifier certaines compétences de l’intercommunalité ou la répartition des compétences entre villes, communes et intercommunalité. On introduit une hiérarchie qui rend l’exercice obligé et automatique. Cela me conduit à dire que nous préférerions que ce soit le territoire concerné de la liste qui fasse le diagnostic, en matière de transport, etc., et amène l’intercommunalité à s...

... droit français dans cet hémicycle alors que toutes les dispositions que nous voterons vont s’appliquer dans nos territoires. J’attends que vous me citiez une quelconque parole que j’aurais prononcée dans cet hémicycle ou en commission à l’encontre de l’intercommunalité. Je me suis seulement employé à poser des questions et à dire la vérité. J’affirme ainsi que les quartiers qui sortiront de la liste ne bénéficieront plus d’aides, et nous vous demandons de l’assumer, monsieur le ministre, puisque vous dites qu’il faut concentrer l’aide sur les quartiers aidés. Permettez-moi encore de faire référence à l’article L. 5214-16 du code général des collectivités territoriales, auquel fait référence l’amendement du rapporteur, qui a au moins eu le mérite de clarifier les choses. Je lis son début : «...

Moi, cela me permettra de réunir mon groupe. Et vous, monsieur le ministre, cela vous permettra peut-être de trouver la liste !

...taire, et puisque je suis pour ma part persuadé que vous avez des idées très précises sur la question, je vous demande si vous pouvez en faire part à la représentation nationale ; et puis, j’aimerais savoir quels sont les quartiers éligibles et ceux qui ne le seront plus. Cela fait un petit moment que je ne vous l’ai pas demandé, mais nous voulons absolument partir nous coucher en disposant de la liste des quartiers éligibles.

M. Saddier sera content d’apprendre – mais il le sait peut-être déjà – que la liste des quartiers prioritaires est déjà, région par région, sur le site de l’INSEE.

Il le sait bien ! Il a la liste !

...olitique de la ville : le texte n’est pas encore adopté que vous cherchez déjà des moyens financiers complémentaires. Deuxièmement, la fondation se limite aux quartiers prioritaires : les quartiers de veille active sont exclus, comme l’indique l’intitulé de la loi. Cela consacre une fois de plus un phénomène que nous dénonçons depuis ce matin : l’abandon des quartiers qui ne seraient pas dans la liste. Troisièmement enfin, l’auteur de l’amendement, en toute bonne foi, a expliqué que cela permettrait de structurer l’action des donateurs. Cela étant, il ne faudrait pas que cela vienne assécher le contact direct et local qu’entretiennent des milliers d’associations culturelles et sportives avec les entreprises locales. Celles-ci sont parfois des filiales de grandes sociétés qui, lorsqu’elles ser...

...communalité pour plus tard mais, monsieur le rapporteur, qui a été une nouvelle fois sincère tout à l’heure – et je l’en remercie – a fait éclater la vérité et a soulevé le débat sur le rôle de cette dernière. À titre personnel, je trouve assez logique que l’intercommunalité prenne sa part dans la politique de la ville. Mais la vérité, c’est que là où les quartiers prioritaires vont sortir de la liste, on va désormais se tourner vers l’intercommunalité, au lieu de se tourner vers l’État. Cela signifie donc un retrait de l’État, une charge supplémentaire pour l’intercommunalité, et un impôt ou une taxe – appelez cela comme vous voulez – supplémentaire pour l’intercommunalité. La démonstration est implacable : elle a d’ailleurs été faite tout à l’heure par M. Pupponi. L’implication nouvelle de ...

La liste des arguments serait longue !

...je souhaite faire un rappel au règlement, sur la base de l’article 58, alinéa 1 de notre règlement. Nous sommes peut-être peu nombreux dans cet hémicycle, mais nos débats sont suivis sur le site de l’Assemblée nationale. Je viens d’ailleurs de recevoir un SMS d’un conseiller municipal de Limay, qui suit actuellement les débats et qui attend, avec agacement, de savoir si Limay se trouve dans cette liste.

On ne va pas lister les mandats des uns et des autres !